...Égout Desneiges 109 542 $ 023 Pavage et éclairage Boisé des Cerfs 187 055 $ 096 Caserne incendie – part gouvernement N 449 69R A 09S Caserne incendie – part municipalÉ 93M 16S A 11S Rfection R e Ave de 125 à de...
...r effe t de soustraire une personne à l’obligation de se conformer à tout autre loi, règlement, code ou directive du gouvernement provincial ou fédéral ainsi qu’à tout autre règlement municipal applicable en l’espèce. Adop...
...disposition de la base de données, et des produits rés ultants, à l’ensemble des partenaires du projet et du gouvernement du Québec. 18 -378 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et...
...s associés au tra itement de la demande par le M ELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouvernementales. D’autoriser le directeur général et secrétaire - trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité,...
...e soustraire une personne à l‱obligation de se conformer à tout autre loi, règlement, code ou directive du gouvernement provincial ou fédéral ainsi qu‱à tout autre rè glement m unicipal applicable en l‱espèce . 1.1.6...
...ffet, pour bénéficier de ces subventions, la TDCR doit sortir de ses coffres l’équivalent de 20 % des sommes allouées par le gouvernement, soit 67 500 $. Sans les dons des membres, des supporteurs et des citoyennes et citoyens de Rawdon, l’organ...
...s associés au traitem ent de la demande par le MELCC, le tout en respect de la grille de tarification des autorisations gouvernementales . D’autoriser le chef de division de l’hygiène du milieu et le directeur général et secrétaire - trésorie...
...e d’urgence. Pour l’occasion, nous rappellerons entre autres que la sécurité civile est une responsabilité partagée entre le gouvernement du Québec, les municipalités et les citoyens; et qu’il est important d’avoir chez soi des réserves d’eau potable...
...envers les femmes du 25 novembre au 6 décembre, des actions ont lieu à travers le Québec; CONSIDÉRANT QUE comme gouvernement de proximité, il y a lieu d’appuyer les efforts du Regroupement des m aisons pour femmes victi...
...ES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2020 20. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS D E GOUVERNANCE - NOMINATIONS ET AUTRES DÉSIGNATIONS 21. AIDE FINANCIÈRE - PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE...
...Pour de plus amples informations sur les nouvelles obligations légales, les citoyens sont invités à consulter le site Web du Gouvernement au www.quebec.ca/languedeservice Pour consulter la chronique spéciale du maire à ce sujet : https://yo...
...er au présent règlement ne soustrait pas à l'obligation de se conformer à tout autre loi ou règlement du gouvernement provincial ou fédéral ainsi qu‱à tout autre règ lement municipal applicable en l'espèce. Abrogation...