...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 28 février 2019. 19 -138 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeui...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 30 septembre 2019. 19 -442 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellef...
...r les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 31 octobre 2019 . 19 -509 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...
...ANT DES DÉPENSES RELATIVES À DES TRAVAUX DE VOIRIE SUR LE RÉSEAU ROUTIER MUNICIPAL ET UN EMPRUNT DE 2 750 000 $ AFIN D’EN PAYER LES COÛTS (PARAPLUIE) Avis public est par les présentes donné : Que le conseil de la Municipalité...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-09-30 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 26 septembre 2023 Projet de règlement Premier projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage...
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer Règlement Règlement 156-2023 relatif aux projets particuliers de construction, modification ou d'occupation d'un immeuble Projets de règlements Premier projet de règl...
...s délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et s es amendement s ainsi que la list e des comp tes à payer au 31 juillet 2018. 18 -433 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuil...
Ordre du jour Comptes à payer Règlement Règlement relatif à la tenue des élections municipales 2021 numéro 113-2021-1 Procès-verbal Procès-verbal de la séance du 8 mai 2023 Procès-verbal du CCU du 25 avril 2023...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 157-2023 - Utilisation du parc canin Projet de règlement numéro 178 - Règlement d'emprunt - Parapluie Projet de règlement numéro r172-1...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 31 décembre 2020 . 21 -32 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 31 mars 2021. 21 -175 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuill...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 28 février 2021 . 21 -105 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeu...
...les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 31 janvier 2021 . 21 -69 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Raymond Rougeau...
...r les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 31 octobre 2020. 20 -436 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2...
...r les délégués du conseil, en vertu du Règlement numéro 86 -2016 et son amendement ainsi que la list e des compt es à payer au 31 octobre 2020. 20 -436 EN CONSÉQUENCE , il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault...
Ordre du jour Comptes à payer Projets de règlements Projet de règlement numéro 48-2023-1 - Tarification des biens et services Projet de règlement numéro 155-2023 - Programme d'aide financière - Barils récupérateurs d'eau d...
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-06-10 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 28 mai 2024 Règlements Règlement d'emprunt no 181 autorisant les travaux de construction d'une nouvelle bibliothèque municipale in...
...ts qui sont branchés sur le réseau, le locateur verse mensuellement un montant à Connexion Matawinie. Cet argent sert à payer les frais fixes de l’organisme et les surplus permettent de rembourser l’investissement initial des municipalités. ...
...e dollars pour être libéré, ou encore une situation où le petit-fils se trouve dans un hôpital à l’extérieur du pays et doit payer immédiatement certains soins médicaux. Lors de la conversation téléphonique, la mise en scène des fraudeurs...
...otre plus grand défi est de revoir l’offre de transport collectif sur notre territoire de manière à respecter la capacité de payer des municipalités locales. », explique le nouveau président, M. Raymond Rougeau. Rappelons que la MRC s’est...
...ter de les récupérer auprès de votre vendeur. Assurez-vous d’effectuer avec le vendeur la bonne répartition des taxes à payer lors de la transaction. Modifications de la Loi concernant les droits sur les mutations immobilières...
...lème de jeu. Le désir d’arrêter de jouer est la seule exigence à remplir pour devenir membre. Il n’y a ni droits, ni frais à payer pour se joindre à Gamblers Anonymes. L’autofinancement se fait à même les contributions volontaires. Gambler...
...paux projets à réaliser et de les planifier dans le temps. Les projets qui découlent du PTI doivent respecter la capacité de payer des contribuables et répondre aux besoins de ces derniers. Les sommes inscrites peuvent être modifiées en cours de...
...nd défi cette année sera de revoir l’offre de transport collectif sur notre territoire de manière à respecter la capacité de payer des municipalités locales. Des changements sont à prévoir, notamment en ce qui concerne les tarifs et les horaires. »,...