...Excavation Carroll inc. (contrat initial de 17 246,25 $, taxes incluses); - 9 738,41 $, taxes incluses pour la location de ni veleuse avec opérateur pour les travaux sur la rue des Commissaires octroyé à lentreprise 922...
...le sur le territoire de la Municipalité de Rawdon. e) Locataire : Toute personne qui détient un bail de location d’un immeuble résidentiel ou d’un terrain de camping situ é sur le territoire de la Municipalité de Rawdon...
...e un établissement d’hébergement tout établissement dans lequel au moins une unité d’hébergement est offerte en location contre rémunération, pour une période n’excédant pas 31 jours, à des tour istes et dont la disponibilité de l’unit...
...ATRICULATION – SOCIÉTÉ DE L ’ASSURANCE AUTOMOBILE DU QUÉBEC (SAAQ) 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION – PARCS ET ESPACES VERT S – MOTEL INDUSTRIEL ET ENTREP OSAGE EDCO INC . 20. EMBAU CHE – ÉTUDIANTS – SAIS...
...R ELATIF À L ’ÉMISSION DES PERMIS ET CERTIFICAT S D ’AUTORISATION CONCERN ANT LES DISPOSITIONS APPLICABLES À LA LOCATION RÉSIDENTIEL LE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) – RÉSIDENCE DE TOURISM E, LES 2020 -12-07 13:38 DÉPÔTS RELAT...
...-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L ’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. P...
...comprendre et à remplir des documents écrits (formulaires gouvernementaux, avis, factures, etc.) les accompagner dans la location ou l’achat d’aides techniques à l’audition; les aider à comprendre des instructions, par exemple pour se prépare...
...ci est loué à des entreprises de télécommunication. Trois télécommunicateurs peuvent louer simultanément le réseau. Cette co-location avantage le consommateur puisque cela entraine une saine compétition entre les entreprises. À chaque fois...
... secteur central » peut aussi comprendre un programme d’acquisition d’immeubles en vue de leur aliénation ou de leur location à des fins prévues dans le programme particulier d’urbanisme. La municipalit é peut réaliser ce progr...
...er une information à un plus grand nombre de citoyens, quelle est le contenu de l’entente d’opération et de convention de location aux fins de l’exploitation et de la gestion du parc des Casc ades et de la rampe de la mise à l’eau municipale?...
...passerelle – TDCR 31. Octroi de contrat – Bois pour platelage de la passerelle – TDCR 32. Octroi de contrat – Location de machinerie pour installation de la passerelle (Grue) – TDCR 33. Octroi de contrat – Fixation du pont de l...
...ÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES CONDITION NELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PR...
...I DE CONTRAT – ENTRETIEN ET DÉNEIGEM ENT – SAISON HIVERNALE 2018 -2019 – SECTE UR 1 16. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D 'UNE NIVELEUSE AVEC O PÉRATEUR - SAISON HIVERNALE 2018 -2019 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. VENTE...
...passerelle – TDCR 31. Octroi de contrat – Bois pour platelage de la passerelle – TDCR 32. Octroi de contrat – Location de machinerie pour installation de la passerelle (Grue) – TDCR 33. Octroi de contrat – Fixation du pont de l...
...E CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 5893, CHEMIN KARINA – LOT NUMÉRO 5 353 441 – MATRICULE NUMÉ...
...Autorisation de signature - Entente de partenariat – Champagneur entrepreneurs – Gestion et exploitation du service de location d’embarcation s nautiques non -motorisées à la plage municipale – Saison estivale 2018 SUJETS D’ADMINISTRATI...
...RUE OVERDALE 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. RENOUVEL LEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE...
...de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. Autorisation de signature - Entent e d’opération et convention de location aux fins de O¶H[SORLWDWLRQHWGHODJHVWLRQGX3DUFGHV&DVFDGHV ± 9195 -7399 Québec inc. SUJETS D’ADMINIST...
...de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 16. Autorisation de signature - Entent e d’opération et convention de location aux fins de O¶H[SORLWDWLRQHWGHODJHVWLRQGX3DUFGHV&DVFDGHV ± 9195 -7399 Québec inc. SUJETS D’ADMINIST...
...UE OVERDALE 11. OCTROI DE CONTRAT – TRAITEMENT DE SURFACE – RUE LAJEUNESSE 12. RENOUVEL LEMENT – ENTENTE DE LOCATION – 3824, CHEMIN ST-ALPHONSE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE...
...GE - ABROGATION DE LA RÉSO LUTION 18 -59 – LES INDUSTRIES USIFAB RAWDON INC . 9. ANNULATION D ’APPEL D ’OFFRES – LOCATION D ’UN CHARGEUR SUR ROUE S AVEC OPTION D’ACHAT SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 10. FIN D ’EMPLOI –...
...le service de garde du camp de jour estival par un service de débarcadère, de modifier les tarifs applicables à la location d’embarcations non motorisées à la plage pour le s non -résidents ainsi que d’harmoniser les frais de p...
...rain est interdit avant l’émission du permis. Saviez-vous qu’il est obligatoire de vous procurer un permis pour faire de la location à court terme de 31 jours et moins? Communiquez avec le Service de l'urbanisme et de l'environnement pour plus d'...
...13,95 A 11,75 A S Pierre 0"-2 " MTQ – MG -56 17,5U A 11,7 5 A 13,95 A 11,75 A CONSIDÉRANT QU’une allocation à la tonne métrique basée sur le taux du transport des matières en vrac), zone I (sable -terre -gravier) , est ajo...
...(SECTEUR RIVE -OUEST ) 22. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 23. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN VÉHICULE DE SERVI CE – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISON VOIRIE 24. OCTROI DE CONTRAT – SER...