...sol - log/ha (min. / max.) 1/3 2021 02 1 21-03-2023 Projet intégré Usages domestiques (2) Logement supplémentaire Location de chambres Location à court terme Gîte touristique (B&B) (2) Fermette GRILLE DES SPÉCIFICATIONS Zone AV...
....... 122 Logement supplémentaire ................................ ................................ ........ 122 Location de chambres ................................ ................................ .............. 123 Gîte tourist...
................................... ................................ ............... 9 Contenu supplémentaire pour une « Location à court terme » ................. 10 Frais d’études ................................ ..........................
...au 31 décembre 2020 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 9183-8672 Québec Inc 2020-01-08 2020-0001 location niveleuse avec opérateur 2 012.06 $ 2020-01-09 2020-0002 location niveleuse avec opérateur 3 608.78 $...
.............. ................................ ........................ 22 2 6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme ................................ ..........
...72 -89 (SECTEUR VI LLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPLICA BLES À LA LOCATION R ÉSIDENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 24 -99 -13...
...2 -89 (SECTEUR VI LLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE PROCÉDER À L ’AJOUT DE DISPOSITIONS APPLICA BLES À LA LOCATION R ÉSIDENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) 9. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 24 -99 -13...
...DANS CERTAINES ZONES LES RÉSIDENCES DE TOURISME ET DE REVOIR LES C RITÈRES D ’AUTORISATION APPLICABLES À LA LOCATION DE RÉSIDENCE DE TOURISME ET 32.2 – AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 372-89-62 MODIFIANT LE RÈGLEMEN...
...8 au 31 décembre 2018 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant Excavation Carroll Inc. 2018-01-03 23946 Location pelle avec opérateur 2 017.81 $ 2018 déneigement 232 586.63 $ 2018-02-08 23990 libération de re...
...25 048.20 $ 2019-06-06 secteur 1 Déneigement secteur 1 (S-8) - 2018-2019 22 475.19 $ 2019-08-12 25610 location bull 2 592.69 $ 2019-10-03 25711 location pelle 8 294.30 $ 2019-11-07 25819 location pelle...
La location d’embarcations (kayaks, pédalos, canots, planches à pagaie) est assurée par l’entreprise étudiante À la Dérive , pilotée par les élèves du Collège Champagneur. Heures, jours d'ouverture et tarifs pour 2024: Du 22...
...X AFIN DE MODIFIE R CERTAINES DISPOSIT IONS RELATIVES À LA RÉMUN ÉRATION DES ÉLUS ET LES MODALITÉS DE VER SEMENT DE L ’ALLOCATION DE TRANS ITION 13. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT...
...ION D ’UNE DEMANDE RELATIVE AUX USAGES CONDITIONNELS CONCER NANT L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 – 5760, RUE WEISS – LOT NUMÉRO 5 353 397...
...2022 11. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION D ’UN CAMION INCENDIE – MUNICIPALITÉ DE SAINT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – DIVE...
...gouvernementale nécessitant la signature d’un chargé de pouvoir de la Municipalité 5 $ Exonération de taxes. Location de salles : - Centre communautaire Metcalfe - Chalet de la Plage - Bureau d’accueil touristique...
...Prévention incendie en gestion complète des risques moyens à très élevés 2018-05-24 13:12 13. Contrat de location de roulottes et achat déquipem ents Service des travaux publics 14. Octroi de contrat Achat dune gé...
...Prévention incendie en gestion complète des risques moyens à très élevés 2018-05-24 13:12 13. Contrat de location de roulottes et achat déquipem ents Service des travaux publics 14. Octroi de contrat Achat dune gé...
...-2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ : 1. OUV...
...-2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ : 1. OUV...
...DANS LA ZONE C3 -82 10. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 11. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UNE NIVELEUSE 12. OCTROI DE CONTRAT – ACHAT D ’UN VÉHICULE UTILITAI RE – SERVICE DES PERMIS ET D...
...isponible. Planche à pagaie (SUP) adaptée La planche à pagaie ( Stand-Up Paddle - SUP ) adaptée est également en location pour les personnes à mobilité réduite et en fauteuil roulant. Pour la réserver, connaître la tarification...
...ATRICULATION – SOCIÉTÉ DE L ’ASSURANCE AUTOMOB ILE DU QUÉBEC (SAAQ) 19. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE LOCATION – PARCS ET ESPACES VERT S – MOTEL INDUSTRIEL ET ENTREP OSAGE EDCO INC . 20. EMBAUCHE – ÉTUDIANTS – SAISO...
...TIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 -05 AFIN D’AUTORISER L ’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RISME (LOCATION À COURT TER ME , 31 JOURS ET MOINS ) AU 4183, CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT NUMÉRO 5 528 751 – MATRICUL...
...ÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES CONDITION NELS AFIN D’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSID ENTIELLE À COURT TERME (31 JOURS ET MOINS ) ET D ’Y PRÉVOIR LES CONDIT IONS D ’ADMISSIBILITÉ 16. PR...
...S 13. AUTORISATION DE SIGNATURE – AVENANT – ENTENTE DE PARTENARIAT – GESTION ET EXPLOITATION DU SERVICE DE LOCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQUES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 14. AUTOR...