...�F�L�S�D�O� �R�X� �T�X�L� �H�V�W� mandaté par le conseil municipal pour représenter la Municipalité dans un dossier p articulier, peut toutefois devoir collaborer avec la direction générale et les employés municipaux. Cette...
...pour soumettre des avis et des recommandations sur toute demande qui lui est soumise en matière d'environnement et sur tout dossier relatif à la qualité du milieu et à la protection de l'environnement. Le CCE est composé de cinq à sept membres, rési...
...SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 18. FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) 19. MAUVAISES CRÉANCES 20. DÉPASSEMENT DES COÛTS – CHARGEMENT ET TRANSPO RT DE PIERRE DY...
...gouvernementaux. Aussi, la corporation a le devoir de mobiliser les forces vives du milieu pour l’avancement des dossiers pertinents à la cause des personnes âgées de la région Lanaudière.
...regroupement national. Aide les accidentés du travail à se prendre en charge. Informe, défend les droits, fait le suivi des dossiers, supporte, réfère, brise l’isolement, offre des conférences, de l’éducation populaire, organise des activités et des...
...et pour qu’ils puissent faire respecter leurs droits. Elle fait des représentations et s’implique dans différents dossiers à caractère social et économique afin d’améliorer les conditions de vie des ménages lanaudois. Écon...
...on sociale. Services offerts Accueil, référence, service SOS individuel ou collectif (accompagnement, support pour dossiers légaux, médicaux et autres), transport-accompagnement, soutien des personnes dans la recherche de services, activité...
...intellectuelle. Doté d’une structure démocratique, le Mouvement voit ses membres détenir un pouvoir décisionnel sur les dossiers et déterminent ensemble toutes les actions qui seront mises de l’avant. Pleins droits Lanaudière Coordonné...
...ous rencontrer afin de découvrir tous ces trésors! Empruntez ou réservez vos livres en tout temps à partir de votre dossier. Consulter le catalogue en ligne
...maintenant possible de consulter votre compte de taxes en ligne sur la plateforme Voilà! Pour créer votre dossier d’usager, vous devez avoir en main votre compte de taxes de l’année en cours. En savoir plus
...éparée par Mélanie Chaurette, ar penteur -géomètre, le 3 décembre 2019, sous le numéro 21 887 de ses minutes, dossier 2486 -0007A; CONSIDÉRANT QUE le promoteur s’engage, préalablement à libération de la garantie financière et...
...AL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIERS RELEVANT DU SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE -...
...N DES ANIMAUX – SERVICE ANIMALIER RÉGIONAL 28. MORSURE ET SAI SIE D ’UN CHIEN - ÉVALUATION COMPORTEME NTALE - DOSSIER NO 105 -140 -20 - 003 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E - VIDANGE ET DIS...
...igibles à la vente pour non -paiement de taxes 23. Mandat B élanger Sauvé – Dommages à des équipements municipaux – Dossier n° 106 - 106 -17 -005 24. Prévisions budgétaires 2018 - Office municipal d’habitation (OMH) 25. Révisio...
...iger de quiconque la communication, pour exame n, reproduction ou établissement d’extrait, de tout livre, compte, registre, dossier ou autre docu ment, s’il a des motifs raisonnables de croire qu’il contient des renseignements relatifs à l’applicat...
...AU PROTOCOLE D’ENTENTE DANS LE CADR E DU VOLET 1.4 DU PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES QUÉBEC -MUNICIPALITÉS (PIQM DOSSIER N° 550111) 12. QUITTANCE – ANCIEN LOT 5 354 139 REGROUPÉ AU LOT 6 070 979 – RUE KOCH – MATRICULE...
...ents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et iden tifiée au dossier numéro 2019 -01073 conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’u rbanisme...
...e réserves identifiées au plan de zonage peuvent faire l’objet d’une permutation aux conditions suivantes : 1. Un dossier argumentair e expliquant les motivations qui justifient la permutation, par exemple une nouvelle réali...
...VICES DE SECURITE INCENDIE - RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON 22. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE INTER NE - (DOSSIER N ° 20 -0600) 23. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTIONN EMENT - ACTIVITÉS DE FONCTION NEMENT DE LA BIBL...
...le cadre du programme d’aide à la voirie locale – Volet Accélération des investissements sur le réseau routier local (Dossier numéro AIRRL – 2018 – 535). 21. DEUXIÈME PÉRIODE DE Q UESTIONS Aucune question n’a été déposée au Service d...
...IONNELS – PROCÉDURES ADMINISTRA TIVES ET JUDICIAIRES – ORDONNANCE D ’EUTHANASIE RENDUE PA R LA VILLE DE MONTRÉAL – DOSSIER NO 105 -140 -22 - 004 – BÉLANGER SAUVÉ 17. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – REMORQUE À ASPHALTE C HAU...
...ault, arpenteur- géomètre, le 20 novembre 2015, sous le numéro 3498 de ses minutes et portant le numéro de dossier 1292; CONSIDÉRANT QUE le demandeur souhaite apporter des modifications à la phase 2 du plan image ap...
...ION DES ANIMAUX – SERVICE ANIMALIER RÉGIONAL 28. MORSURE ET SAI SIE D ’UN CHIEN - ÉVALUATION COMPORTEME NTALE - DOSSIER NO 105 -140 -20 - 003 29. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E - VIDANGE ET DISPO...
...LOI VIS ANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -21 -006 20. MANDAT D ’ÉVALUATION – LOTS NOS 4 994 137, 4 994 360 ET 4 994 416 – THE A...
...À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 – POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DURAB...