...nt lequel pl an a été préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, sous ses minutes 4501 et portant le numéro de dossier 1339/239 -2 pour M. Robert Mariani; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3)...
...PROTOCOLE D’ENTENTE DANS LE CADR E DU VOLET 1.4 DU PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES QUÉBEC -MUN ICIPALITÉS (PIQM DOSSIER N° 550111) 12. QUITTANCE – ANCIEN LOT 5 354 139 REGROUPÉ AU LOT 6 070 979 – RUE KOCH – MATRIC...
...présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00070 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité con sultatif d’urbanism...
...inie. « Cette année, le développement durable et l’environnement occupent une place importante au cœur des dossiers de développement économique, social et culturel notamment, la pénurie de main-d’œuvre, la crise du logement et la ré...
...ésent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00023, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme....
...tion. D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2021 -01129 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanism...
...présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00023, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme....
...présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00 624 , conformément aux recommandations et aux conditions du co mité consultatif d’urbanis...
...présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00693 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité con sultatif d’urbanism...
...présent s : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018-00824, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme....
...rné 30,50 $ Exonération de taxes Frais de recherche, frais postaux, et autres frais reliés à la préparation de dossiers pour mise en vente pour non -paiement de l’impôt foncier Coûts réels auxquels s’ajoute le taux horai...
...À FAVORISE R LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -21 -009 33. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ADDENDA NO 2 - ENTENTE POUR LA FOURN ITURE D ’UN SERVI...
...SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 18. FIN D ’EMPLOI – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT (DOSSIER N ° 41) 19. MAUVAISES CRÉANCES 20. DÉPASSEMENT DES COÛTS – CHARGEMENT ET TRA NSPORT DE PIERRE DY...
...présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -01163 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme...
...EMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE PRÉFI LTRATION USINE ST-PATRICK – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA – DOSSIER N ° 401 -111 -21 -008 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. D...
...ésents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -01214, conditionnellement au retrait du surplomb de l’exc édent de la toiture (0,22 mètre ) sur la p...
...IONS 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET DE CONSTRUCTION - MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE ZONAGE 2021 -02 - DOSSIER 704 -110 -22 -001 24. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET DE CONSTRUCTIO N - MAISON DES GÉNÉRATION S - DOSSIER...
...ANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSONNES PAR LA MISE E N PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105-140-20-001 17. ÉVALUATION COMPORTEMENTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105-140-20-002 18. NOMINATION...
...présent s : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020-00391, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme....
...résidence située au 3293 -3295, 15 e Avenue, décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -00199, le tout conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urb...
...ésidence située au 3293 -3295, 15 e Avenue, décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020 -00199, le tout conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’ur...
...T À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSONNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 35. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES MUNICIPAUX POUR L ’ANNÉE 2022 36. AU...
...résents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00029 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme....
...ésolution . D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00682 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme...
...6. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIONNELS – USAGES NON AUTORISÉS – LOT NUMÉRO 4 994 138 – MATRICULE 8800 -55 -8361 – DOSSIER 106 -105 -21 -031 - BÉLANGER SAUVÉ SUJETS D’ADMINISTRATI ON GÉNÉRALE 17. AUTORISATION DE SIGNA TURE –...