...municipal (PAARM) – Ministère des Transports, de la Mo bilité durable et de l’Électrification des transports – Dossier N° 00026352 -1-62037 (14) - 2017 -07 -03 -47 24. Programme d’aide à l’amélioration du réseau routier munici...
...té de Rawdon en a répertorié trois autres pour un total de six . Tableau 2 : Terrains contaminés Adresse Nom du dossier Nature du contaminant État 3164, 1 re avenue SOFICAN INC. (Tim Horton) Sols : Hydrocarbures,...
...est justement à colliger vos réponses et commentaires. Soyez assurés que les membres du comité responsable de ce dossier ont à cœur de déposer un projet à votre image et pour le meilleur du développement de notre rue...
...Soumettre une demande de permis en ligne Réglementation municipale Il est aussi possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paiement d’une demande de permis sur rendez-vous. Contactez-nous pour connaître les modalit...
...18. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIONNELS - REQUÊTE EN DÉMOLITION – MATRICULE 8003 -44 -5119 - LOT 5 528 736 - DOSSIER 10 5-144 -21 -008 – BÉLANGER SAUVÉ 19. ACQUISITION D ’UNE PARTIE DES LOTS N 5 302 195, 5 302 196 ET 5...
...uel plan a été préparé par M. Jean -Benoît Lachance, architecte, en date du 22 octobre 2019 et port ant le numéro de dossier 1954 pour le promoteur 100 740 Canada inc. – Gestion Beauséjour inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cad...
...ns le cadre du programme d’aide à la voirie locale – Volet Accélération des investissements sur le réseau routier local (Dossier numéro AIRRL – 2018 – 535). Ont voté contre : Messieurs les conseillers Renald Breault et Marco Bellefeui...
...présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020-00026, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme....
...SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE PAR INTÉRIM 33. DEMANDE DE CONGÉ SANS SOLDE – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE (DOSSIER 80 -0030) 34. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 35. MESURES DISCIPLINAIR...
...uel plan a été préparé par M. Jean -Benoît Lachance, architecte, en date du 22 octobre 2019 et port ant le numéro de dossier 1954 pour le promoteur 100 740 Canada inc. – Gestion Beauséjour inc.; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cad...
...EN – LOT NO 6 303 275 – MATRICULE NO 8005 -51 -9560 CONSIDÉRANT le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 14 juin 2019 et enregistr...
...EN – LOT NO 6 303 275 – MATRICULE NO 8005 -51 -9560 CONSIDÉRANT le plan image déposé portant le numéro de dossier 2499 -1333, préparé par M. Richard Breault, arpenteur -géomètre, en date du 14 juin 2019 et enregistr...
...e 7 et 19 heures, pénétrer sur un terrain ou dans un édifice afin de consulter des li vres, registres et dossiers ou dexaminer les lieux pour constater le respect du présent règlement. Toute personne qui a la garde, la...
...analyser et tenir à jour l’information et le registre des infrastructures municipales Gérer et mettre à jour les divers dossiers sous sa responsabilité Participer activement aux rencontres de chantier et de gestion Donner des formations...
...écialisée en planification, en aménagement et en développement du territoire. Sa capacité à prendre rapidement en charge les dossiers et à les mener à terme, son excellent sens de l’organisation et sa gestion des priorités irréprochable ont été démon...
...eut lui émettre un constat d’infraction. Un rapport est soumis au conseil qui peut sous résolution transmettre le dossier aux procureurs. 3.4. Pouvoirs de l'inspecteu r L'inspecteur dans l'exercice de ses fonctio...
...efs délais si vous ne recevez pas votre compte de taxes en début d’année. Il est désormais possible de vous inscrire au dossier personnalisé pour visualiser votre compte de taxes en ligne via la plateforme Voilà . Vous pourrez ainsi accéder fac...
...objet de la requête, ce dernier s’engage à suivre les plans et devis pr éparés par la firme d’ingénieurs désignée au dossier. ,O V¶HQJDJH pJDOHPHQW j IRXUQLU au nom de la Municipalité l’original du cautionnement d’exécution d...
...rejetée automatiquement par le conseil . Égalemen t, toute question se rapportant à un litige personnel impliquant un dossier dont est saisi un tribunal qui n’a pas encore rendu sa décision est hors d’ordre, à moins que la que...
...C dans la prise de décisions. « En tant que directrice générale adjointe et directrice des finances, Marjolaine pilotera des dossiers stratégiques et veillera à la bonne gestion et à l'optimisation des ressources de la MRC. », souligne la directrice...
...mettre un constat d’infraction. Un rapport est soumis au conseil qui peut sous résolution transmettre le dossier aux procureurs. 2.1.6. POUVOIRS DU FONCTIONNA IRE DÉSIGNÉ Le fonctionnaire désigné, dans l'...
...rh@rawdon.ca Rôle & responsabilités Le service assiste le directeur général, et assure la gestion et le suivi des dossiers des ressources humaines notamment en ce qui a trait au suivi de la masse salariale, aux conventions collective...
...ère 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redre ssement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministère des transports, de la mobilité du...
Veuillez noter que l’adresse de correspondance inscrite à votre dossier est celle indiquée à l’acte notarié et non celle de la propriété que vous achetez. Veuillez nous aviser dans les plus brefs délais si nous devons modifier l’adresse. Procé...
...mais un document qui fait mention de votre acquisition. Veuillez noter que l’adresse de correspondance inscrite à votre dossier est celle indiquée à l’acte notarié et non celle de la propriété que vous achetez. Veuillez nous aviser si nous devon...