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...MIS 39.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 39.4 LISTE DES ENTENTES 39.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 39.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. D...
...20 683 149 $ 21 972 803 $ Le budget ou un document explicatif de celui -ci sera publié dans le journal l’Action, conformément aux exigences de l’article 957 du Code municipal du Québec . 6. ADOPTION DU PROGRA...
...u Québec (L.R.Q., c. C -25.1) . Si une infraction dure plus d‱un jour, l‱infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infract ions peuvent être impos...
...IS 36.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 36.4 LISTE DES ENTENTES 36.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 36.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 37. CORRESPONDANCE 38. AFFAIRES NOUVELLES 39. PAROLE AUX CONSEILLER S 40. D...
...du Québec (L.R.Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent êtr e imposé...
...MIS 47.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 47.4 LISTE DES ENTENTES 47.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 47.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 48. CORRESPONDANCE 49. AFFAIRES NOUVELLES 50. PAROLE AUX CONSEILLER S 51. D...
...EMBAUCHE D ’UNE PRÉPOSÉE AU SERV ICE À LA CLIENTÈLE – POSTE REMPLAÇANT À TEMPS COMPLET 25. NOMINATION D ’UN JOURNALIER – SERVICE DES TRAVAUX P UBLICS - DIVISION PARCS ET ESP ACES VERTS – POSTE RÉGULIER À TEMP S COMPLET 26. F...
...accès sont exigés L'autorisation d'accès est quotidienne et valide jusqu'à la fermeture du parc, la journée où elle est émise . Article 1.1 9 Environnement Il est interdit à toute personne présente...
...MIS 35.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 35.4 LISTE DES ENTENTES 35.5 LISTE DES AMENDEMENTS BUDGÉTAIRES 35.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 36. CORRESPONDANCE 37. AFFAIRES NOU VELLES 38. PAROLE AUX CONSEILLER S 39....
...TS É MIS 39.3 LISTE DES ENGAGEMENTS 39.4 LISTE DES ENTENTES 39.5 LISTE DES AMENDEMENTS B UDGÉTAIRES 39.6 JOURNAL DES SALAIRES NETS 40. CORRESPONDANCE 41. AFFAIRES NOUVELLES 42. PAROLE AUX CONSEILLER S 43. DEUXI...
...Québec (L.R.Q., c. C -25.1). Si une infraction dure plus d’un jour, l’infraction commise à chacune des journées constitue une infraction distincte et les pénalités édictées pour chacune des infractions peuvent ê...
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...gazon en plaques. L’arrosage d’une pelouse implantée à l’aide de gazo n en plaques est permis en tout temps pendant la journée de son installation. Les propriétaires qui arrosent une nouvelle pelouse , une nouvelle plantation d’arbres ou d’ar...
Tarifs Résident : Gratuit (sur présentation d'une preuve de résidence) ACCÈS À LA JOURNÉE (incluant le stationnement) 0 à 6 ans et vétérans : Gratuit 7 à 12 ans et 65 ans et plus : 4 $ (sur présentation d’une pièce d’ide...
...Recycler, Valoriser et, en dernier lieu, Éliminer . Consultez la carte interactive pour connaître votre secteur et journée de collecte ou téléchargez le PDF. Calendrier des collectes 2024 Pour joindre Compo Recycle...
...e grande collection de : Livres en français et en anglais Livres audio Nouveaux mangas Revues Journaux Livres en gros caractères Suggestion d'achats ou de prêts entre bibliothèques Et plus encore Ven...
...Canada (situé au 3589, rue Queen, à Rawdon). Dans certains cas, les avis publics doivent également être publiés dans le journal local.