...ÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 ET SES AMENDEMENTS RELA TIF AUX NUISANCES AF IN DE MODIFIER CERTA INES DISPOSITIONS DA NS LE CADRE DE LA RÉVIS ION DU PLAN D ’URBANISME 10 . ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES DÉR OGATIONS MINEURES NU MÉRO 152 -2022...
...5.6 3833, RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 977 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – PAVILLON DE JARDIN 5.7 3141 -3151, RUE DES BOIS -FRANCS – LOTS NUMÉROS 5 301 281 & 5 301 334 – RÈGLE...
...OMMUNAUTAIR E 5.4 4152 -4154, RUE DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5 528 987 - ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – PLATE -FORME POUR LA PISCIN E 5.5 (3556), RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6 381 855...
...63 8.6514 $ (3) 066 - E Aqueduc secteur Saint -Georges 0.1 903 $ (5) 074 - F Club des Cascades 6.4 795 $ (1) 074 - S Club des Cascades 0.04 57 $ (2) 087 - Conduite d’a...
...NS ENDRO ITS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 7. FERMETURE DE LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE AU PA RC DES CASCADES POUR LES NON - RÉSIDENTS ET LES NON -PROPRIÉTAIRES POUR L A PÉRIODE INCLUSE EN TRE LE 23 JUIN 2020 À 18...
...RUCTURES , DE PAVAGE , D’AMÉNAGEMENT ET D’AMÉLIORATION DE LA S ÉCURITÉ ROUTIÈRE AUX ABORDS DE L ’ÉCOLE DES CASCADES , PAVILLON ST-LOUIS ET AUTORISANT U NE DÉPENSE DE 480 000 $ ET UN EMPRUNT DE 200 000 $ 28. EMB...
...D ’UN BÂTIMENT ACCESS OIRE 6.7 3817 -3819, RUE CHANTAL – LOT 5 529 276 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR DES BÂTIMENTS ACCESS OIRES 6.8 3833, RUE CHANTAL – LOT...
...compétences municipales (chapitre C-47.1); CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a aménagé un parc cani n et désire encadrer l’utilisation de ce parc afin de s’assurer de la salubrité et de la sécurité sur les lieux;...
...6. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE FIN D ’EMPLOI (DOSSIER N ° 20 -0600) 37. INDEXATION ANNUELLE – EMPLOYÉS CADRES 2020 38. DIVERSES DEMANDES D ’INSTALLATION DE LUMI NAIRES DE RUE 39. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE...
...STRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 8.5 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528 979 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION AU PROJE T DE CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL 8.6 4144, R...
...uble (propriété). ARTICLE 5. MONTANT DE L’AIDE FINANCIÈRE Le montant de l’aide financière consentie dans le cadre du présent programme est de cinquante pour cent ( 50 %) du coût d’acquisition de l’arbre avant taxes, jusq...
...NSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 8.5 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528 979 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – MODIFICATION AU PROJE T DE CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPAL 8.6 4144, RUE...
...ÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATION 6.7 (3870), RUE CHANTAL – LOT 5 528 879 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.8 (3562), RUE ROSEMARY – PARTIE DU LOT...
...EMENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT DE 3 LOGEMENTS – 3E PRÉSENTATION 6.2 (4087), RUE DES CASCADES – LOT 5 528 993 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) - CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L ET D ’UN G...
...GNA TURE – ENTENTE D’OPÉRATION ET CONVENT ION DE LOCATION AUX FINS DE L ’EXPLOITATION ET DE L A GESTION DU PARC DE S CASCADES - 9195 -7399 QUÉBEC INC . 22. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVICE DE CRÈMERIE M OBILE SUR LES SITES TOURISTIQ...
...ogramme de mise en valeur intégrée d’Hydro -Québec (PMVI) et d’acceptation du partage de la somme allouée dans le cadre du Programme 22. Départ à la retraite de Madame Lorraine Garceau 2018 -05-01 16:10 23. Embauche étudia...
...IDÉRANT QUE la Municipalité a signé un protocol e dentente relatif à loctroi dune aide financière dans le cadre du volet 1.5 du Programme dinfrastructures Québec-Municipalités (PIQM), aux termes duquel elle sengagea...
...T D ’UN GARAGE ATTACHÉ 6.6 3931, RUE SUZOR -CÔTÉ – LOT NUMÉRO 5 528 963 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – VÉRANDA 6.7 (3850), RUE PELLAN – LOT NUMÉRO 5 528 938 - ZONE 1 AU PIIA (SECT...
...oriser le dépôt d’une demande de subvention auprès de l’organisme Loisir et Sport Lanaudière (LSL) dans le cadre du volet 3 du PAFILR pour le projet d’acquisition de matériel de plein air hivernal. D’autoriser la...
...s ont occasionné des retards importants dans la réalisation des travaux ; CONSIDÉRANT les mesures visant à encadrer la prise de toute décision ayant pour effet d’autoriser la modification d’un contrat contenu à la Po...
...ATION DE SOLDES DISPONIBLE S D E RÈGLEMENTS D ’EMPRUNT 7. MISE À NIVEAUX DE CER TAINS CONTRATS DE TR AVAIL D ’EMPLOYÉS -CADRES 8. PROLONGATION DU POSTE DE PRÉPOSÉE EN BUREA UTIQUE REMPLAÇANTE / AUXILIAIRE 9. EMBAUCHE D ’UNE TECHNICIE...
...ON D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.3 (3825), RUE CHANTAL – LOT NUMÉRO 5 528 984 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.4 3591, RUE ROSEMARY – LOT NUMÉRO 6...
...ure requise : transport@ccbm.qc.ca Aide-cuisinier/cuisinière : info@ccbm.qc.ca Informations : 450 882.1089 | 1 888 882.1086 CADETS DE L’ARMÉE TOUS LES VENDREDIS DE 18 H 30 À 21 H 30 Corps de cadets 3042 Matawinie Activité jeunesse réser vée aux 12 à...
...ou r cette année ? Y aura -t-il une patrouille nautique ? Y aura -t-il des tests d’eau pour nos lacs ? Parc des Cascades En 2021, quels ont été les revenus des entrées au Parc des Cascades ? Afin de connaître les réponses aux...
...3 – Rénovations 6.2 (6502), boulevard Pontbriand – Lot numéro 5 528 927 – Zone 1 au PIIA (secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Garage 6.3 (3842), rue Pellan – Lot numéro 5 530 606 – Zone 1 au PIIA (se...