...SPA 6.5 4152 -4154, CHEMIN DU LAC -SAPHIR – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – ABRI D ’AUTO AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 150 -2022 CONCERNANT LES LIMIT ES DE...
...qu’aucun paiement supplémentaire n’e st prévu suite à la modification du plan image; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur trois (3) lots et plus requiert l’acceptation par résolution du conseil d’un plan i ma...
...it mettre à jour certaines dispositions de son règlement concernant l’utilisation de l’eau potable adopté da ns le cadre de la stratégie québécoise d’économie d’eau potable; CONSIDÉRANT QU’ il est dans l’intérêt de la Municip alité de...
...CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT PRINCIPA L 6.6 3826, RUE PELLAN – LOT 5 528 940 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEME NT NUMÉRO 1007 – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.7 (3825), RUE CHANTAL – LOT 5 528 984 – ZONE 1 AU P...
...désinfectants 2 184.42 $ 2020-05-18 2020-092 nettoyage et transport 2 586.94 $ 2020-06-30 2020-133 cadrillage plage 2 827.36 $ 2020-10-30 2020-212 travaux de nettoyage Chutes 6 611.06 $ 2020-12-30 2...
...EMENT NUMÉRO 508 -93 - RÉNOVATIONS 6.6 3897, RUE CHANTAL – LOT 5 529 007 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – RÉNOVATION DU BÂTIMEN T PRINCIPAL 6.7 4018, RUE DES CASCADES – LOT 5 528 910...
...randissement du bâtiment principal 7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 a...
...on des lacs et des cours d’eau; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon désire se prévaloir de dispositions afin d’encadrer l’installation et l’entretien des ponceaux ainsi qu e l’entretien et la canalisation des fossés de son...
...randissement du bâtiment principal 7.3 4195, chemin du Lac -Gratten – Lot 5 528 194 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) - Règlement numéro 1007 – Installation septique 7.4 4115, chemin du Lac -Saphir – Lot 5 528 570 – Zone 1 a...
...s termes suivants signifient : Avantage : De nature pécuniaire ou non, constitue notamment un avantage tout cadeau, don, faveur, récompense, service, commis sion, gratification, marque d’hospitalité, rémunération, rétribu...
...8.4 (3846) rue Pellan – Regroupement des lots 5 528 938 et 5 530 606 – Zone 1 au PIIA (Secteur des Cascades) – Règlement numéro 1007 – Construction d’un bâtiment principal 8.5 (4018), rue des Cascades – Lot 5 528...
...2019 -2020 – SECTEUR S-8 9. OCT ROI DE CONTRAT – TRAVAUX DE STABILISAT ION ET D E RÉFECTION - PARC DES CASCADES SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 10. AUTORISATION À LA FIR ME CLA EXPERTS -CONSEILS INC . - DEMANDE DE...
...rs propriétés; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Rawdon désire se prévaloir de dispositions afin d’encadrer l’installation et l’entretien des ponceaux ainsi que l’entretien et la canalisation des fossés de son ter...
...MODIFICATION DES TRAVAUX CONSIDÉRANT QUE la Munic ipalité de Rawdon a déposé une demande d’aide financière dans le cadre du Programme d’aide à la voirie locale - Volet projets particuliers d’amélioration (PPA) auprès du ministère de...
...ial au Québec. La demande de remise est limitée à un (1) arbre par immeuble (propriété). Tout arbre planté dans le cadre des présentes doit : Avoir un diamètre de tronc d’un minimum de 3 cm et une hauteur de 1,3 mètre du sol ou une...
...ur les permis et certificats en vigueur; b) Les renseignements sur la situation existante; soit le plan d’opération cadastrale du �W�H�U�U�D�L�Q��Y�L�V�p��H�W��O�H�V��V�H�U�Y�L�W�X�G�H�V��V�¶�L�O��\��D��O�L�H�X� c) Un pl...
...mis et certificats en vigueur; b) Les renseignements sur la situation existante; soit le plan d’opération cadastrale du terrain visé e t les servitudes s’il y a lieu; c) Un plan d’implantation à l’échelle du terr...
... L’établissement des personnes immigrantes en région est une de mes priorités. La contribution de 300 000 $ accordée dans le cadre du Programme d’appui aux collectivités (PAC) contribuera à bâtir des communautés plus inclusives et accueillantes dans...
...est intégré au poste de conduite du véhicule. Aux fins de cette définition, un châssis de camion est un cadre muni de l’ensemble des composantes mécaniques qui doi vent se trouver sur un véhicule routier fabriqué pour le tra...
...lité de l’environnement et les règlements édictés en vertu de cette Loi; iv) To ut élément installé dans le cadre de l’exploitation d’un camion -restaurant doit être retiré à l'issue de la période d'autorisation; v) Le...
...ment. 5.2. Prendre connaissance des règles financières et techniques contenues dans le présent règlement cadre et conclure avec la Municipalité une entente portant sur la réalisation de travaux relati fs aux inf r...
...e Maîtrise des logiciels de bureautique usuels (Word, Excel, Outlook) et connaissances des autres logiciels, tels qu’AutoCAD et CIVIL 3D Aptitude à communiquer efficacement (verbal et écrit) Esprit d'équipe et capacité à travailler en col...
...ou autre, établi sur le territoire de la Municipalité . Toute sollicitation à caractère politique, faite dans le cadre d’une élection municipale, provinciale, fédérale ou scolaire, ou d ’un référendum, dont la tenue, au moment de la...
...POSTE RÉGULIER À TEMPS COMPLET 43. EMBAUCHE D ’UN CHEF AUX OPÉRATIO NS – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE – POSTE CADRE À TEMPS PARTIEL - AUTORISATION DE SIGN ATURE 44. EMBAUCHE D ’UN CHEF AUX OPÉRATIO NS – SERVICE DE LA SÉCURIT É...
RÈGLEMENT NUMÉRO 119-2018 SUR LES COMPTEURS DEAU CONSIDÉRANT QUE dans le cadre de la Stratégie québé coise déconomie deau potable, le ministère des Affaires municipales et de lOccupati on du territoire (MAMOT) exige...