...adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer sur le sujet. 3. Ce projet de règlement vise à modifier la terminologie et les div...
...du ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs par le biais de la mesure Accroître l'accessibilité à la pratique de la pêche 2022-2025 . « Comme la contamination des plans d’eau par le...
...ue l’érable rouge. Entourez les troncs de vos arbres à conserver d’un cylindre fait de grillage métallique. Le grillage doit mesurer au moins 1,2 mètre de haut, mais dans les régions où la couverture de neige est importante, il doit dépasser d’au moi...
...fin d’accroître la visibilité des activités et des événements relatifs à la vie Rawdonnoise, il est possible pour les organismes, commerces, églises de la Municipalité d’y afficher gratuitement des messages d’intérêt public. Consulter les princ...
...16. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 17. GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURN ÉES DE LA...
Soyez informé.e en tout temps! En vous inscrivant, vous serez informé.e rapidement des mesures d’urgence (catastrophes naturelles, etc.), avis relatifs à la sécurité et à la santé publique, fermeture de rues, interruption de service, avis d’ébu...
...indication contraire expresse ou à moins que le contexte n’indique un sen s différent, les expressions, termes et mots ont le sens et l’application que leur attribue le Règlement de zonage . Abrogé et...
...) 25. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEMENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES AUTONOMES – 2020-2021 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 26. STATIONNEMENT RÉSERVÉ AUX PERSONNES HANDIC...
...publiques conformément à l’article 78.1 de la loi sur les compétences municipales, afin de prévoir des mécanismes de contrôles et des sanctions pénales en cas de manquement 9. Avis de motion – Règlement numéro 372- 89-60 modifiant le...
...publiques conformément à l’article 78.1 de la loi sur les compétences municipales, afin de prévoir des mécanismes de contrôles et des sanctions pénales en cas de manquement 9. Avis de motion – Règlement numéro 372- 89-60 modifiant le...
...RO 118 - 2018 ET SES AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER DES MESURES FAVORISA NT LES BIENS ET LES SERVICES QUÉBÉCOIS E T LES FOURNISSEURS , LES ASSUREURS ET LES ENTREPREN...
...MÉRO 118 -2018 ET SES AMENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D’AJOUTER DES MESURES FAVORISANT LES BIENS ET LES SERVICES QUÉB ÉCOIS ET LES FOURNISSEURS , LES ASSUREU RS ET LES ENTREPREN...
...16. AUTORISATION DE SIGNATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 17. GRATUITÉ DU PARC DES CHUTES DORWIN – JOURN ÉES DE L...
...e présent règlement, on entend par « produits d’hygiène féminine réutilisables » : produits d’hygiène pour femmes , tel que les couches et les sous -vêtements de protection absorbants lavables ainsi que les produits d’hygiène féminin...
...tion, et ce, sous certaines conditions; CONSIDÉRANT QUE ce pro jet pilote fera l’objet d’une analyse pour mesurer l’opportunité d’autoriser cette présence de façon permanente en vertu de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism...
...ronnement. En participant, les membres prennent part au développement de Rawdon et favorisent la mise en place de mesures qui répondent aux attentes et aux besoins de la population. Le CCE est appelé à étudier toute question soumise par le...
Consciente de cette richesse qui la caractérise, Rawdon applique différentes mesures de contrôle qui lui permettent de préserver et protéger son patrimoine forestier. Ce sont les arbres, comme les grands pins, qui donnent à la municipalité de Rawdon...
...-06-28 396906 SERV. PROF. JURIDIQU 3 449.25 $ 2021-06-25 396560 demande en injonctio 2 842.50 $ 2021-06-10 396562 MANDAT - MESURES DE 2 306.40 $ 2021-05-06 395322 SERV. PROF. - PERCEP 2 048.34 $ 2021-04-21 394961 SERV. PROF. DOSSIER 3 408.72 $ 2...
...sparente gestion municipale Le Règlement 118-2018 sur la gestion contractuelle de la Municipalité de Rawdon prévoit des mesures visant à : favoriser le respect des lois applicables qui visent à lutter contre le truquage des offres;...
...23 ET PARTIE DU LOT 5 353 374 – MATRICULES NOS 8798 -32 -0105 ET 8798 -33 -8451 22. APPUI AU RÉSEAU DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 23. ACCEPTATION PROVISOIR E - ACTE TRANSLATIF DE PR OPRIÉTÉ - AUTORISATION DE SIGNA TURE -...
...ontactez Compo Recycle par téléphone au 450 882-9186, poste 306 au plus tard le vendredi précédant la collecte. Laissez-y un message indiquant votre adresse. Prenez note qu’il n’y a aucun retour d’appel. Veuillez consulter le calendrier des...
...38. AUTORISATION DE SIGNA TURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2021 -2022 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 39. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – PNE...
...tils qui doiven t effectuer une livraison locale. En outre, il ne s’applique pas : a) aux véhicules hors -normes circulant en vertu d’un permis spécial de circulation �D�X�W�R�U�L�V�D�Q�W��H�[�S�U�H�V�V�p�P�H�Q�W��O�¶�D�F...
...du ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs par le biais de la mesure Accroître l'accessibilité à la pratique de la pêche 2022-2025. Tous les types d’embarcations à usage récréatif...
...n. Article 3 Définitions Dans le présent règlement, à moins d’indication contraire, les expressions, termes et mots suivants ont le sens défini ci -après : « Colport age » : Actio n de s olliciter une personne à s...