...EMENTS 14. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 95 -2016 -1 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 95 -2016 RELATIF AUX ALARMES INCENDIE AFIN D ’AJOUTER DES DISPOSIT IONS ABROGATIVES ET DE MODIFIER CERTAINES DISPOSITIO NS RELATIVES AUX RES PONS...
Admissibilité d’une demande Toute demande en matière de signalisation, d’aménagements modérateurs de circulation et de mesures d’amélioration du réseau routier doit, pour être recevable : provenir d’un contribuable du secteur ou...
...PROFESSIONNE LS EN INGÉNIERIE – ÉTUDE DE FAISABILITÉ ET AVANT -PROJET CONCEPTUEL - AGRANDISSEMENT ET MIS E A UX NORMES DU GARAGE MUNICIPAL 25. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES PROFESSIONNELS EN CO MPTABILITÉ – AUDITS DES ÉTATS...
...eux de révision de ses dépenses, la Municipalité de Rawdon annonce la réduction de son taux de base pour l’année 2024. Cette mesure vise à atténuer la hausse du rôle d’évaluation foncière 2024, 2025 et 2026 déposé en septembre dernier par le Service...
...ETS D’URBANISME 3. AUTORISATION DE SIGNA TURE – SERVITUDE POUR L ’INSTALLATION , LE MAINTIEN ET L ’ENTRETIEN DES SYSTÈMES DE RÉTE NTION ET D ’INFILTRATION DES EAU X PLUVIALES – RUE DES BOIS -FRANCS – 108 980 CANADA INC . AVIS DE MOTIO...
...s financières accordées atteint la somme de 1 000 $ Tout prolongement de la durée du programme ou toutes sommes additionnelles consentie s au programme peuvent être établis par voie de résolution du conseil municipal ....
...nnage avec d’anciens élèves afin qu’ils puissent réaliser leurs pièces dans le cadre d’un projet précis. Je cherche à rendre mes pièces les plus vivantes et éclatantes possible par le choix du verre approprié.
...E 1 - PRÉAMBULE Le préambule fait partie intég rante du présent règlement. ARTICLE 2 – DÉFINITIONS DES TERMES Dans le présent règlement, à m oins que le contexte ne le requière , les mots ci -dessous auront...
...RE – 1RE AVENUE , À L ’INTERSECTION DE LA R UE ALBERT - MINISTÈRE DES TRANSPORTS 24. APPUI AU RÉSEAU DES F EMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 25. LEVÉE DE FONDS ANNUEL LE – LA RESCOUSSE AMICALE 26. MODIFICATION À LA RÉS OLU TION N...
...ancières accordées atteint la somme de 1 000 $. Tout prolongement de la durée du programme ou toutes sommes additionnelles consenties au programme peuvent être établis par voie de résolution du conseil municipal....
...naires s’estimant lésés. Toute personne qui aurait de l’information relativement au non-respect de l’une ou l’autre des mesures contenues au règlement est invitée à en faire part au directeur général et greffier-trésorier par courriel à l’adress...
...ARTIE DU TERRITOIRE QUI EST PEU VÉGÉTALISÉE, TRÈS IMPERMÉABILISÉE OU SUJETTE AU PHÉNOMÈNE D’ÎLOT DE CHALEUR URBAIN ET SES MESURES Avis est donné que lors d’une séance or dinaire tenue le 11 mars 2024, le Règlement numéro 2021- 01-2 a été ad...
...D ’HYGIÈNE FÉMININE POU R L ’ANNÉE 2023 – RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 39. AUTORISATION DE SIGNA TURE - PROGRAMMES DE SOUTIEN FINANCIER - FESTIVAL DE LA ST- PATRICK 40. RECONDUCTION DE L ’AIDE FINANCIÈRE - ACTIVITÉS SP...
...INFO - CONSEIL INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 29. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE — TABLE RÉGIONALE DES O RGANISMES COMMUNAUTA IRES DE LANAUDIÈRE (TROCL) 30. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – SOUFFLEUSE DE MARQUE VOHL 671...
...ET ACQUISITION D ’UNE TABLE DE PING -PONG EXTÉRIEURE - PARC NICHOL 25. DANS MA RUE ON JOUE – AJOUT DE LA RUE DES ORMES À L ’ANNEXE B DU RÈGLEMENT NUMÉRO 68 -2011 ET SES AMENDEMENTS R ELATIFS À LA SÉCURIT É, LA PAIX ET L 'ORDRE...
...15. AUTORISATION DE SIG NATURE – PROJETS EN DÉVELOPPEM ENT DES COLLECTIONS DES BIBLIOTHÈQUES PUBLIQ UES AUTONOMES – 2022 -2023 – MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS 16. SOUTIEN FINANCIER – CAMP ADAPTÉ 2022 -...
...QUÉBEC (UMQ) – SERVICES PROFESSIONNE LS D ’UN CONSULTANT EN ASSURA NCES COLLECTIVES POU R LES MUNICIPALITÉS ET ORGANISMES DANS LE CADRE D ’UN ACHAT REGROUPÉ DE L’UMQ 18. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS...
...2022 36. EXPOSITIONS DE VOITUR ES ANTIQUES - PLAGE MUNICIPALE - 24 SEPTEMBRE 2022 37. APPUI AU RÉSEAU DES FEMMES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 38. OUVERTURE DE LA RUE L.-GONCZAROW ET DU CHEMI N DU LAC -AUX -SOURCES – LOTS NOS...
...andons d’appliquer ces conseils de sécurité à toute utilisation de pièce pyrotechnique. 1. Prévoir à l’avance les mesures de sécurité et les respecter au moment de l’utilisation. 2. La personne en charge de l’allumage des pièces py...
...34. Autorisation de signature – Projets en développem ent des collections des bibliothèques publiques autonomes – Ministère de la Culture et des Communications 35. Fondation du collège Esther -Blondin – Vins, fromage et tapas...
...ration frein 11 636.04 $ 2020-04-28 6554 réparation fuite hydraulique 3 112.88 $ 2020-08-25 6910 2 lames de spring 2 860.81 $ 2020-08-27 6845 réparation hose hydraulique 6 920.97 $ 41 382.22 $...
...adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désir ent s’exprimer sur le sujet. 3. Ce premier projet de règlement vise à modifier la terminologie et...
...adoption. Au cours de cette rencontre, le maire ou son représentant désigné entendra les personnes et organismes qui désirent s’exprimer s ur le sujet; 3. Ce projet de règlement vise à modifier les dispositions relatives aux techn...
...organ . La dérogation mineure vise à permettre la subdivision du lot numéro 5 301 859 afin de créer deux (2) lots de formes irrégulières dont le résultat d’un (1) de ces deux (2) lots comportera une profondeur sur la 12 e Avenue de 27, 42 mèt...
...ÉCURIT É INCENDIE (DOSSIER 80 -0030) 34. MODIFICATION À LA STR UCTURE ORGANISATIONN ELLE DE LA MUNICIPALITÉ 35. MESURES DISCIPLINAIRE S ET TENU D ’UNE ENQUÊTE ADMINISTRATI VE INTERNE 36. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE FIN...