...C’est pourquoi il faut s’assurer de toujours faire les vérifications nécessaires avant de faire confiance à quiconque. Alerte à la fraude par message texte Plusieurs citoyens nous ont rapporté avoir reçu des messages texte en a...
...OTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -7 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CER TAINES DISPOSITIONS 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT...
La Municipalité de Rawdon utilise un système d’alertes automatisées pour aviser la population sur son territoire lors de situations d’urgence. Vous avez le choix d’être avisé.e par téléphone, messagerie texte (SMS) ou courriel. En vo...
...N DU RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -7 MODIFIANT LE RÈGLEME NT DE PLANS D’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE NUMÉRO 508 -93 ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CER TAINES D ISPOSITIONS 9. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉ...
...du réseau supérieur (sous la responsabilité du ministère des Transports et de la Mobilité durable - MTMD). Il vise également à modifier la grille des spécifications de la zone M-1 de l’Annexe 2 s’intitulant Grilles des spécifications :...
...directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, dir...
...« GESTION DE LA DETTE , SIMULATION DE LA DET TE ET IMMOBILISATIONS »– PG SOLUTIONS INC . SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – AIDE FINANCIÈRE – PANDÉMIE COVID -19 9. ATTRIBUTION D ’UNE S...
...irectrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Sont également présents : Monsieur François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier Mada me Carole Landry, d...
...ra Parent St- Laurent, assistante à la directrice du Service du g reffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...ra Parent St- Laurent, assistante à la directrice du Service du g reffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR...
...GESTION ET EXPLOITATION DU SERV ICE DE L OCATION D ’EMBARCATIONS NAUTIQU ES NON -MOTORISÉES À LA PLAGE MUNICIPALE – CHAMPAGNEUR -ENTREPRENEURS 2020 -07-06 13:12 14. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTES AVEC LES MAR CHANDS...
...NE RÉS IDENTIELLE R2 -29 À MÊME UNE PARTIE DE LA ZONE RÉSIDENTIELL E R1 - 503, D’AUTORISER LES HABITA TIONS UNIFAMILIALES , BIFAMILIALES ET TRIF AMIL IALES DANS LA ZONE R2 -29 ET PROCÉDER À L ’AGRANDISSEMENT DE LA ZONE RÉSIDEN...
...ONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVIC...
...TRETIEN DE CERTAIN ES VOIES PUBLIQUES CONF ORMÉMENT À L ’ARTICLE 78.1 DE LA LOI SUR LES CO MPÉTENCES MUNICIPALES , AFIN DE PRÉVOIR DES MÉCANISMES DE CONTRÔ LES ET DES SANCTIONS PÉNALES EN CAS DE M ANQUEMENT ENGAGEMENTS...
...ONTRAT ANALYSES DE LABORATOIRE 2021-2022 EAU POTABLE , EAUX USÉES ET NEIGES USÉES SUJETS DADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. DÉPÔT DES ÉTATS FINANCIERS COMPARATIFS 9. AUTORISATION DE MISE EN VENTE D IVERS ÉQUIPEMENTS AMKUS SERVIC...
...SES AMENDEMENTS C ONCERNANT LA TARIFIC ATION D E L ’ACCÈS AUX EMBARCATIO NS VIA LA RAMPE DE MISE À L ’EAU MUNICIPALE DU LA C PONTBRIAND 16. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 129 -2020 CONCERNANT L ’UTILISATION DE LA RA MPE DE...
...utilisables est faite pour une personne mineure, la demande doit être signée par la personne ayant l’autorité parentale ou la garde légale de la personne mineure . ARTICLE 5 MONTANT DE L'AIDE FINANCIÈRE Le montant de l’aide financiè...
...021 CONCERNANT LA CRÉATI ON D ’UNE RÉSERVE FINANCIÈRE POUR LES DÉPENSES RELATIVES À LA TENUE DES ÉLECTIO NS MUNICIPALES 2025 PROJETS DE RÈGLEMENTS 6. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 70 -2021...
...les élus ayant tous été dûment notifié, tel que prescrit par le Code municipal. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est également présente :...
...IN DU LAC -SAPHIR – LOT NUMÉRO 5528576 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1007 (SECTEUR DES CASCADES ) – GALERIE COUVERTE AVEC MOUSTIQUAIRE AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 -1 MODIFIA...
...le deuxiè me (2 e) mardi de ces mois. Pour le mois d’avril, une séance ordinaire du conse il se tiendra également le quatrième (4 e) lundi de ce mois à 17 h et pour les mois de mai et d’octobre, d es séances...
...RE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Es t également présent e:...
...lement numéro 2021- 03-3 peut être consultée au bureau de la soussignée au 3647, rue Queen à Rawdon, durant les heures normales de bureau. Ce projet de règlement est également disponible sur le site internet de la Municipalité au : projet-r2021-...
...OUPE RÉSIDENTIEL À L ’INTÉRIEUR DE LA ZONE R6 -55 18. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 19. CALENDRIER DES SÉANCE S ORDINAIRES DU CONS EIL MUNICIPAL POUR L ’ANNÉE 2020 20. REPRÉSENTATION DU CON SE...
...T D ’UN VÉHICULE CHEVROLET BOLT 2019 – SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS – DIVISION VOIRIE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 8. PROGRAMME DE LA TAXE SUR L ’ESSENCE ET DE LA CON TRIBUTION DU QUÉBEC (TECQ) POUR LES ANNÉES 2019...