.......... 161 Ga rage privé attenant au bâtiment principal ................................ ............ 161 Abri pour automobiles attenant au bâtiment principal .............................. 162 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CONSTRU...
...des permis et certificat d’autorisation ................................ .............. 17 5.4. Exemption de permis pour les abris d'auto temporaires ............................ 18 5.5. Exemption de permis pour les antennes paraboli...
...des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) –...
...la demande ................................ ................................ ............... 9 Contenu supplémentaire pour une « Location à court terme » ................. 10 Frais d’études ................................ ..............
...des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlorite de sodium 25. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) –...
...e. La table des matières et les titres des chapitres, des sections et des articles du présent règlement sont donnés pour améliorer la compréhension du texte. En cas de contradiction entre le texte et le ou les titre(s) concerné(s)...
...OT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT DU RAPPORT FINA NCIER ET DU RAPPORT DU VÉRIFICATEUR EXTE RNE POUR L ’ANNÉE 2021 4. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL TENUE LE 14 MARS...
...LIGATIONS RELATIVES À LA PROTECTION CONT RE LES DÉGÂTS D ’EAU 7. AVIS DE MO TION – RÈGLEMENT NUMÉRO 136 -2021 POURVOYANT À L ’EXÉCUTION DE TRAVAUX DE DÉNEIGEMENT TARIF ÉS SUR LE CHEMIN PRI VÉ SANTA -CRUZ 8. AVIS DE MOTION...
................................... ................................ .... 12 3 - LA PENTE DU TOIT EST INFERIEURE A 35 POUR CENT; ................................ ...... 12 - UN ACCES AU TOIT DOI T ETRE AMENAGE, A L’ INTERIEUR OU A L’EX...
...CAMIONS -RESTAURANTS SUR LE TERRITOIRE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE RECOND UIRE CE PROJET PILOT E POUR DEUX ANNÉES SUP PLÉ MENTAIRES 9. AVIS DE MOTION –RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -6 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE PLA...
...E RES PECT DE LA NEUTRALIT É RELIGIEUSE DE L ’ÉTAT ET VISANT NOTAMMENT À ENCADRER LES DEMANDES D ’ACCOMMODEMENTS POUR UN MOTIF RELIGIEUX DANS CERTAINS ORGANI SMES - NOMINATION D ’UN RESPONSABLE 15. DEMANDE DE SUBVENTION – PROG...
...d’implantation et d’intégration architecturale ». ARTICLE 2 BUT DU RÈGLEMENT Le présent règlement a pour but d ’acc order au Village de Rawdon, pour certaines zones de son territoire, un contrôle qualitatif...
...QU’ un règlement sur la démolition d’immeubles peut s’avérer utile à la règlementation d’urbanisme, notamment pour la protection du patrimoine bâti et la réutilisation du sol dégagé ; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s...
...re général dans la municipalité; ATTENDU QUE la réglementation relative aux nuisances doit être refondue pour l'ensemble de la Municipalité de Rawdon ATTENDU QUE le Conseil a reçu une recommandation favorable du...
...Préambule Le préambule du présent règlement en fait partie in tégrante. 1.2 Objet du règlement Le présent règlement a pour objet d’édicter des dis positions afin de réglementer la capture, la garde et la disposition des chiens ou de tout autr...
...la Loi sur l’aménagement et l’urbanisme (RLRQ, c. A - 19.1); CONSIDÉRANT QUE tout projet particulier doit, pour être autor isé, respecter les objectifs du plan d‱urbanisme en vigueur; CONSIDÉRANT QU‱ un avis de motion...
...nologie Le présent règlement s’applique à la zone apparaissant au plan ci -annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire exp...
...logie Le présent règlement s’applique à la zone apparaissant au plan ci -annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire ex...
...ON ET TERMINOLOGIE Le présent règlement s’applique à la zone apparaissant au plan ci -annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire exp...
...minologie Le présent règlement s’applique à la zone apparaissant au plan ci -annexé au présent règlement pour en faire partie intégrante à toute fin que de droit, comme annexe 1. À moins d’une indication contraire expr...
...si possible de déposer un dossier complet et d’effectuer le paiement d’une demande de permis sur rendez-vous. Contactez-nous pour connaître les modalités. Formulaire de procuration Renseignements supplémentaires Vous ne trouvez...
Ventes des immeubles pour non-paiement des taxes La procédure de vente des immeubles pour défaut de paiement de taxes municipales et scolaires représente l’un des moyens dont disposent les municipalités et les centres de services scolaires pour...
...e naturelle située entre l’eau et le reste de la propriété, sa largeur varie entre 10 et 15m. Ce qu’il faut retenir pour son terrain Voici les questions à se poser pour vous aider à déterminer la largeur de votre bande riveraine, ainsi...
...aitement des eaux usées des résidences isolées (R.R.Q., c. Q-2, r.22). Ce règlement renferme toutes les normes à suivre pour concevoir ou modifier les installations sanitaires. Ce sont les municipalités qui sont responsables d’exécuter et de fai...
Les occasions pour oser le transport collectif ne manqueront pas! Circuits d’autobus locaux et interrégionaux, transport collectif (taxibus), transport adapté, covoiturage; dans Lanaudière, l’offre de transport est diversifiée et représente une alte...