RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism...
...carburants diesel - Période de deux (2) ans (RETIRÉ) 24. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlori...
...carburants diesel - Période de deux (2) ans (RETIRÉ) 24. Mandat à l’Union des municipalités du Québec (UMQ) – Appel d’offres CHI -20192020 – Achat de différents produits chimiques utilisés pour le traitement des eaux – Hypochlori...
...-544 Sur la proposition ci -haut mentionnée, Madame la conseillère Stéphanie Labelle demande le vote. Monsieur le maire appelle le vote : Ont voté P our : A voté C ontre : Raynald Michaud Stéphanie Labelle Josian...
...émission de billets, datée du 27 novembre 2018, au montant de 1 767 000 $; CONSIDÉRANT QU'à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu trois soumi...
...émission de billets, datée du 27 novembre 2018, au montant de 1 767 000 $; CONSIDÉRANT QU'à la suite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu trois soumi...
...INCENDIE – POSTE CADRE À TEMPS PARTIEL - AUTORISATION DE SIGNA TURE 45. EMBAUCHE D ’UN POMPIER À TEMPS P ARTIEL SUR APPEL – SERVICE DE LA SÉCURIT É INCENDIE 46. AVIS DE MISE À PIED – EMPLOYÉ À TEMPS PARTI EL , AUXILIAIRE OU REMPLA ÇAN...
...E SEL DE DÉGLAÇAGE DES CHAUSS ÉES – SAISON 2021 -2022 18. MANDAT À L ’UNION DES MUNICIPAL ITÉS DU QUÉBEC (UMQ) – APPEL D ’OFFRES CHI -20222024 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE L ’EAU – SULFATE D ’ALUMINIUM S...
...sement de son usine d’eau potable St -Patrick; CONSIDÉRANT QUE suivant l’ouverture des soumissions dans le cadre d’un appel d’offres pub lic pour l’exécution des travaux, il est requis de modifier le Règlement d’emprunt numéro 171 afin d’e...
...-93 ET SES AMENDEMENTS 24. PREMIÈRE PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 25. OCTROI DE CONTRAT – APPEL D ’OFFRES PUBLIC – ACHAT D ’UNE RÉTROCAVEUSE À Q UATRE ROUES MOTRICES AVEC ÉQUIPEMENT 26. CONFIRMATION...
...ande fermeté l’inva sion de l’Ukraine par la Russie. Que l a M unicipalité joigne sa voix au concert des nations pour appeler la Russie à mettre fin à son agression et à retirer toutes ses forces de l’Uk raine et à régler ses di...
...OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIA UX GRANULAIRES - 2021 CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un processus d’appel d’offres public le 25 février 2021 pour la fourniture de matériaux granulaires - 2021; CONSIDÉRANT la récepti...
...E CADRE D ’UN ACHAT REGROU PÉ DE L ’UMQ 18. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHATS UMQ – APPEL D ’OFFRES CAR -2022 – CARBURANTS EN VRAC 2022 À 2024 – OPTION DE RENOUVELLEM ENT D ’UNE ANNÉE (2025) 19....
...émission d'obligations, datée du 1 er septembre 2020, au montant de 4 813 000 $; CONSIDÉRANT QU'à la su ite de l'appel d'offres public pour la vente de l'émission désignée ci-dessus, le ministère des Finances a reçu six soumissions c...
...COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2022 16. CONFIRMATION D ’OCTROI DE CONTRAT – REGROUPEMENT D ’ACHAT UMQ – APPEL D ’OFFRES CHI -20222023 - ACHAT DE PRODUITS CHI MIQUES POUR LE TRAIT EMENT DE L ’EAU – SULFATE D’ALUMI...
...rocès-verbal Comptes à payer - 2024-01-31 Procès-verbaux Procès-verbal du CCU du 30 janvier 2024 Projets de règlement Projet de règlement 2021-01-2 modifiant le règlement sur le plan d'urbanisme numéro 2021-01...
...ngé de maternité; CONSIDÉRANT QUil y a lieu de combler ce poste pour la durée de ce congé; CONSIDÉRANT le processus dappel de candidatures, l e travail du comité de sélection et sa recommandation. 19-360 EN CONSÉQUENCE, il est...
...CK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TION CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un process us d’appel d’offres public le 9 juin 2021 pour la présélection des équipements membranaires dans le cadre de la réingéni...
...CK – REMPLACEMENT DES ÉQUI PEMENTS DE PRÉFILTRA TION CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un process us d’appel d’offres public le 9 juin 2021 pour la présélection des équipements membranaires dans le cadre de la réingéni...
Ordre du jour Procès-verbal Projets de règlements Premier projet de règlement 2021-02-7 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Projet de règlement 2021-02-6 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02...
...parole à tour de rôle afin de faire le suivi de leurs comités respectifs . Madame la conseillère Stéphanie Labelle rappelle que la Guignolée du Dr. Julien au profit de la Fondation du Dr. Julien se déroulera le samedi 11 décembre...
...e vendredi 16 février 2024 de 9 h à 18 h au Centre Metcalfe (3597, rue Metcalfe). Après cette date, pour obtenir un retour d'appel de la part de la MRC, vous devez communiquer au 450-834-2596 (faites le 0) en mentionnant le matricule de votre proprié...
...Municipalité locale; Organisme à but non lucratif; Organisme à but lucratif. Pour être admissibles, les projets devront être réalisés entre le 1er janvier et le 31 décembre 2024. Les activités admissibles à une aide financière so...
...élai de remise des documents Rencontre du CCU (recommandation) 12 janvier 2024 30 janvier 2024 2 février 2024 20 février 2024...
Ordre du jour Comptes à payer - 2024-02-29 Procès-verbal Projets de règlement Second projet de règlement numéro 2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3...