...traintes importantes P - Public P1 Publique et institutionnelle P2 Utilité publique R - Récréation R1 Extensive (2) R2 Intensive A - Agricole A1 Activités agricoles et culture A2 Activités agricoles et él...
......... ..... 97 Usages autorisés sur l’ensemble du territoire ................................ ............ 97 Densité brute d’occupation du sol minimale ................................ .............. 98 Classification des usages...
...ique ................................ ................................ ................................ . 12 1.1.3.1 Densité ................................ ................................ ................................ .....................
...e ou en arc de cercle, qui couro nne la façade ou l'entrée principale d'un bâtiment. Gabarit Les dimensions réglementées d'un volume. (hauteur, etc.) Galerie Long porche ouvert et surmonté d'un toit. Grou...
...et les titres des chapitres, des sections et des articles du présent règlement sont donnés pour améliorer la compréhension du texte. En cas de contradiction entre le texte et le ou les titre(s) concerné(s) ou la t able des matières, l...
....... ................................ ................................ ............................ 22 Mesure de la dimension d’un lot ................................ ................................ ................. 23 Dimensions et s...
........ ................................ ........................... 15 Dispositions relatives aux usages récréatifs intensifs ...................... 17 Champ d’application et usages conditionnels autorisés ...............................
...me le sol, des déblais, remblais, quais, jetées, murs de soutènement, enrochement, digues, fossés et ro utes. Par extension, les ouvrages peuvent aussi comprendre les superstructures telles pont, viaduc, lignes de transport d'éner...
...s vert s (P) ; e) L‱ensemble des zones Résidentielle de consolidation (RC) ; f) L‱ensemble des zones Résidentielle de densification (RD). 2. Zones situées à l‱extérieur du périmètre urbain : a) L‱ensemble des zones Industrielle (I)...
...1.2.2. INTERPRÉTATION EN CA S DE CONTRADICTION ................................ ..................... 5 1.2.3. DIMENSIONS ET MESURE S ................................ ................................ ......................... 5 1.2.4....
...atin Hauteur (m) Largeur (m) Feuillus ou conifère Essence indigène Amélanchier du Canada Amelanchier canadensis 7 4 Amélanchier glabre Amelanchier laevis 8 5 Aulne rugueux Alnus rugosa 7...
...OPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE AFIN DE PRO CÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI) - RETIRÉ 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN...
...OPPEMENT RÉVISÉ D E LA MRC DE MATAWINIE AFIN DE PRO CÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI) - RETIRÉ 8. APPROBATION D ’UN PLAN IMAGE ET DE LA CONTRIBUTION À DE S FINS DE PARCS , TERRAIN...
...» qui signifie « NE DOIT » ; c) Le mot « QUICONQUE » inclut toute personne physique ou morale. 3. Les dimensions, superf icies et autres mesures énoncées dans le règlement sont exprimées en unités du système internati...
...lères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout des points 38.1 MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE DE DEUX EMPLOYÉS MUN ICIPAUX (D OSSIERS N 109 ET 118) et 38.2 ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALIS...
...les titres des chapitres, des sections et des articles du présent règlement sont donnés pour améliorer la compréhension du texte. En cas de contradiction entre le texte et le ou les titre(s) concerné(s) ou la table des matières, le texte...
...lères présents d’adopter l’ordre du jour suivant , avec l’ajout des points 38.1 MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE DE DEUX EMPLOYÉS MUN ICIPAUX (D OSSIERS N 109 ET 118) et 38.2 ENTENTE RELATIVE À LA SIGNALIS...
...PEMENT RÉVISÉ DE LA MRC DE MATAWINIE AFIN DE PRO CÉDER À L ’AJOUT D ’UNE GRANDE AFFECTATI ON RÉCRÉATIVE INTENSIVE (RECI) AVIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 137 -2021 RELATIF À L ’UTILISATION DE L ’EAU P...
...ITÉ 10. EMBAUCHE – DIRECTEUR – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 11. MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE D ’UN EMPLOYÉ MUNICIPAL (DOSSIER N ° 50-0321) 12. DÉPART À LA RETRAITE – MONSIEUR GHISLAIN ...
...ITÉ 10. EMBAUCHE – DIRECTEUR – SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 11. MESURES DISCIPLINAIRES – SUSPENSION SANS SOLDE D ’UN EMPLOYÉ MUNICIPAL (DOSSIER N ° 50-0321) 12. DÉPART À LA RETRAITE – MONSIEUR GHISLAIN ...
...ale, ainsi que tous ses documents d’accompagnement, doivent être suffisamment clairs pour assurer une parfaite compréhension du projet par le fonctionnaire désigné , par le Com ité Consultatif d’Urbanisme (le Comité) et par le Cons...
...si que tous ses documents d’accompagnement, doivent être suffisamment clairs pour assurer une parfaite compréhension du projet par le fonctionnaire désigné , par le Com ité Consultatif d’Urbanisme (le Comité) et par le Con...
...si que tous ses documents d’accompagnement, doivent être suffisamment clairs pour assurer une parfaite compréhension du projet par le fonctionnaire désigné , par le Comité Consultatif d’Urbanisme (le Comité) et par le...
...ecturale ainsi que tous ses documents d’accompagnement doivent être suffisamment clairs pour assurer une bonne compréhension du projet par le fonctionnaire désigné , par le comité consultatif d’urbanisme (le Comité) et par le Co nseil....
...Chutes Dorwin Coût : 115 $ / Durée : 12 semaines Matelas de sol et bande élastique Josiane Labelle FLEXIFIT Entraînement intensif. Exercices de flexibilité, de musculation, d'abdos et d'étirements sur musique. Pour tous. Mercredi de 17 h à 18 h C...