...rez -de -chaussée ................................ ................. 157 Utilisation de l’espace sous les fondations composées de pieux ou pilotis ................................ ................................ .............................
...ens, Rawdon est précurseur puisqu’elle a su profiter des atouts de l’ensemble des communautés ethniques la composant pour devenir un endroit culturellement riche et diversifié où la cohabitation de cette mosaïque culture...
...lage. L'ensemble des éléments construits : les bâtiments, routes, etc. Milieu nature l L'ensemble des composantes naturelles : arbres, végétation, l'eau, les montagnes, etc. Modulation Séparation des...
...Page 20 7. Les sols mis à nu sont protégés le plus rapidement possible après les travaux. Des mesures temporaires (compost , paillis, matelas anti -érosion) devraient être utilisées si l‱implantation de la végétation ne peut être r...
...2022 -10-12 11:22 11. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2023 12. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENT...
...DE PRÉFILTRA TION 14. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2022 15. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENT...
...: Ensemble constitué d’une ou de plusieurs pièces, où une ou plusieurs personnes peuvent y habiter et qui comporte des installations sanitaires et des installations pour y préparer et consommer des repas et pour y dormir. Aux fi...
...DE PRÉFILTRA TION 14. CONTRAT – SERVICES DE GESTION D E L ’ÉCOCENTRE – SERVICES SANITAIRES MAJ INC . (F.A.S. COMPO RECYCLE ) – EXERCICE DE L ’OPTION DE RENOUVELLE MENT POUR L ’ANNÉE 2022 15. ENTENTE DE GRATUITÉ À L’ÉCOCENT...
...ite d eau jusquà lintérieur du bâtiment; Compteur deau : appareil servant à mesurer la consommation deau . Il est composé du compteur et de tous les accessoires nécessaires à son foncti onnement et son installation; Dispositif anti-re...
...PA R LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIEN S – DOSSIER NO 105 -140 -20 -001 17. ÉVALUATION COMPORTEME NTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105 -140 -20 -002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES T ECHNICIENS EN URBAN...
...N AMENDEME NT CONSTITUANT UN CO MITÉ CONSULTATIF EN ENVIRONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 6. OCTROI DE CONTRAT – SERVICES DE COLLECTE ET DE TRANSPORT D...
...AMENDEMENT CO NSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATI F EN ENVIRONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -57 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...AMENDEMENT CO NSTITUANT UN COMITÉ CONSULTATI F EN ENVIRONNEMENT AFIN DE MODIFIER LES DISPOSITIONS CONCERN ANT LA COMPOSITION D U COMITÉ 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 372 -89 -57 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO...
...TANTE DU TOIT EN FONCTION DU TYPE DE TOITS VERTS ENVISAGE S; ................................ ............ 12 - LA COMPOSITION DES T OITS VERTS DOIT COMP RENDRE, AU MINIMUM, UNE MEMBRANE D’ETANCHEIT E, UNE COUCHE DE DRA INAGE ET DE RESE...
...endement sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme afin de modifier les dispositions relatives à la composition et à la rémunération de ses membres 15 . Avis de motion – Règlement numéro 73 -2012 -2 modifiant le R...
...ndement sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme afin de modifier les dispositions relatives à la composition et à la rémunération de ses membres 15. Adoption du Règlement numéro 73 -2012 -2 modifiant le Règleme...
...INT -CHARLES -BORROMÉE 13. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE PARTENARIA T POUR L ’UTILISATION ET L ’AJOUT DE COMPOSANTES D ’UNE TOUR DE RADIOCOM MUNICATION – COLLÈGE CHAMPAGNEUR 14. OCTROI DE CONTRAT – INSTALLATION DE LA PA S...
...ndement sur la constitution d’un comité consultatif d’urbanisme afin de modifier les dispositions relatives à la composition et à la rémunération de ses membres 15. Adoption du Règlement numéro 73 -2012 -2 modifiant le Règleme...
...principal visé illustrant ou indiquant de façon non limitative, les éléments s uivants: a) Le nombre de logements composant le bâtiment; R È G L E M E N T S U R L E S U S A G E S C O N D I T I O N N E L S N ˚ 2 0 2 1 -05 M...
...tion architecturale doit respecter les objectifs suivants : a) construction résidentielle d’esprit contemporain comportant des éléments architecturaux à caractère champêtre et/ou victorien, pour ce secteur; b) intégrer entre...
...ard que lors d’une séance du conseil, sera adopté le Règlement de zonage numéro 2021 -02 (Modifié), lequel comporte les modifications nécessaires à la conformité régionale . 8. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉR...
...tituent d’importantes quantités de déchets dans les sites d’enfouissement et peuvent prendre jusqu’à 500 ans pour se décomposer; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite promouvoir l’utilisation de produits d’hygiène fém inine réu...
...trictions – Branchement à un réseau d’égout sanitaire 10 .1 Chaque branchement au rés eau d’égout sanitaire est composé de tuyau de P.V.C. de type D.R. 28 ou D.R. 35 à joint de caoutchouc, ou tout autre matériel autorisé par l...
...’un organisme que la loi déclare mandataire ou agent de la Municipalité; 2° D’un organisme dont le conseil est composé majoritairement des membres du conseil, dont le budget est a dopté par la Municipalité ou dont le...
...mesure de contrôler son chien en cas de besoin ; m) éviter en tout temps de la isser son chien avoir des comportements susceptibles de nuire aux autres usagers et à leurs chiens, tels jappements excessifs, bris de...