...ion « Dispositions particulières » ........... 86 Règles d’interprétation de la section « Usages additionnels ou accessoires à l’habitation » ................................ ................................ ........ 87 Règles d’in...
...IMPLANTATION DU BÂTIMENT PRINCIPAL DISPOSITIONS PARTICULIÈRES No. de règlement Entrée en vigueur USAGES ADDITIONNELS OU ACCESSOIRES Municipalité de Rawdon Informations supplémentaires à la zone Mis à jour le 21-03-2023USAGE(S) spécifiquement...
...CIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES ÉQUIPEMENTS – REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE PRÉFI LTRATION USINE ST-PATRICK – SUE...
...(SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UNE HABITATION BIFAMILIALE ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.4 EVEX HORIZON INC . – 3398-3400, RUE METCALFE – LOT 6 310 578 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR...
...rver ; c) Le détail des enseignes projetées ; d) L‱aire de stationnement avec la dimension des cases et des allées d‱acc ès ; R È G L E M E N T S U R L E S P L A N S D ‱ I M P L A N T A T I O N E T D ‱ I N T É G R A T I O N...
...7009, CROISSANT DU LAC – LOTS 5 353 675 ET 5 529 906 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – R...
...7009, CROISSANT DU LAC – LOTS 5 353 675 ET 5 529 906 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – R...
...PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN CAMION 10 ROUES AVEC ACCESSOIR ES À NEIGE – CAMIONS EXCELLENCE PETERBILT INC . 15. OCTROI DE CONTRAT – TOURISME LANAUDIÈRE INC . –...
...et d’intégration architecturale ». ARTICLE 2 BUT DU RÈGLEMENT Le présent règlement a pour but d ’acc order au Village de Rawdon, pour certaines zones de son territoire, un contrôle qualitatif sur certains...
...de Rawdon. 2- La phase deux , de 1910 à 1998, se défini t par un développement économique et urbain accéléré. Ainsi, une population d’origine e thnique comprena nt plus de 25 nationalités différentes vint s’établ...
...uivant , avec le retrait des points n° 21 , 22 et 25 : 21. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE SERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTR ETIEN DES INSTALLATIONS HI VERNALES ET CHALET D E LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET...
...9.1 3900, CHEMIN DU LAC -BRENNAN – LOT 5 529 980 – ZONE V2 -11 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENTS ACCESSOIRES 9.2 2262 , RUE MARTEL – LOT 5 353 557 – ZONE R1 -8 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 402 – BÂTIMENT...
...H ET D UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET 3E AVENUE EXCAVATION CARROLL INC . 49. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 10 ACCEPTATION DÉFINITIVE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1RE AVENUE ET CHEMIN KILDARE JOBERT INC...
...4553, rue Langlois – Lot 5 354 590 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existants 6.4 3547, chemin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtim...
...4553, rue Langlois – Lot 5 354 590 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existants 6.4 3547, chemin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtim...
...N AU RÉSEAU RUES PRINCIPALES 42. ASSISES ANNUELLES DE L’UNION DES MUNICIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) 43. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T...
...DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE S ERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET...
...résents d’adopter l’ordre du jour suivant avec le retrait du point 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – CYBER CIBLE – ACCESSIBILITÉ AUX PER SONNES À MOBILITÉ RÉ DUITE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE...
...DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE S ERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET...
...5.1 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R1 -18 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT – 2E PRÉSENTATION 5.2 (3657 -3661) RUE ALBERT – LOT NUMÉRO 4 996 300 – ZONE C4 -33 DU RÈG...
...pprobation de la demande ................................ ......... 28 Dispositions relatives à l’usage restauration accessoire à un usage récréotouristique ................................ ................................ .................
...4.2. Aménagement en bande riveraine ................................ ............................ 13 4.3. Bâtiment accessoire ................................ ................................ .................. 13 4.4. Camping .......
...DE DE QUESTIONS 17. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. Octroi de contrat – Contrat accessoire – Services professionnels - Pavage du chemin du Lac -Gratten – Ingemax inc. 19. Octroi de contrat – P...
...ly St Denis Stéphanie Labelle Afin d’assu rer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conformément aux directives du ministre de l...
...ly St Denis Stéphanie Labelle Afin d’assu rer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conformément aux directives du ministre de l...