...objectifs et moyens de mise en œ uvre ................................ ....................... 51 3.1.1 Optimiser la qualité des milieux de vie grâce au maillage et à la perméabilité du tissu urbain et créer un centre -ville attractif .......
...ion ................................ ................................ ............... 404 Dispositions relatives à la qualité visuelle de la zone d’ambiance (Route 125) ................................ ................................ ........
...en façade avant ou latérale n‱ont pa s pour effet de dénaturer la composition architecturale ou en diminuer la qualité, que ce soit par sa forme, ses matériaux et son agen cement ou ses couleurs ; 5. Les couleurs des matéri...
...glement a pour but d ’acc order au Village de Rawdon, pour certaines zones de son territoire, un contrôle qualitatif sur certains projets de construction, de lotissement ou de transformation qui requièrent une attent...
...n, une mise aux normes, une nouvelle construction et un nouvel aménagement extérieur, sans affecter la quiétude et la qualité du cad re bâti résidentiel environnant ; R È G L E M E N T S U R L E S U S A G E S C O N D I T I O N N E...
...sans affecter l’endettement de la Municipal ité ; CONSIDÉRANT l’importance que la Municipalité accorde à la qualité de ses infrastructures routières, d’aqueduc et d’égouts et ainsi permettre un développement domiciliair...
...ON À LA RÉS OLUTION N ° 19 -323 - FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 17. PÉRIODE DE QUESTIONS 18. LEVÉE DE LA SÉANCE AVIS DE MOTION 3. AVIS DE MOTION –...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE les travaux ont été effectués avec un permis de co...
...nt de contrôle » : endroit où lon prélève des échantillons ou, selon le cas, où lon effectue des mesures qualitatives ou quantitatives, y compris la mesure du débit, aux fins du présent règlement; 13° « responsable de lappli...
...MES ÉLUES DE LANAUDIÈRE 22. FORMATION PARTICIPATI VE EN URBANISME - PERSPECTIVE D 'ACTION EN FAVEUR DE LA QUALITÉ DE VIE 23. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 8 - TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1...
...SERVICE – RESSOURCE POUR LE SER VICE DE GARDE MUNICIPAL – CAMP MARISTE 19. OCTROI DE CONTRAT – CONTRÔLE QUALITATIF – TRAVAUX D ’ASPHALTAGE SUR LE CH EMIN VINCENT -MASSEY – DEC ENVIRO INC . 20 . ANNULATION D ’APPEL D...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -245 EN...
...ation n’a pas pour effet d’aggraver les r isques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général. L’implantation prévue du garage est à une distance sécuritaire...
...ntes manières; CONSIDÉRANT QUE favoriser l’activité physique sur son territoire permet d’offrir un milieu de vie de qualité aux familles, ta nt sur le plan social que de la santé; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal souhaite revoir s...
...ons n’ont pas pour effet G¶DJJUDYH r les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE ces dérogations sont mineures ; CONSIDÉRANT la pr...
...et épuration d'eaux usées, incluant la fosse septique et l'élément épurateur conformément à la Loi sur la qualité de l'environnement. Kiosque de vente temporaire : Tout établissement de vente temporaire de prod...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSIDÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -478 EN CON...
...as pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; CONSID ÉRANT QUE cette dérogation est mineure. 22 -398 EN CON...
...rogation n’a pas pour effet d’aggraver les risques en matière de sécurité ou de santé publique ou de porter atteinte à la qualité de l’environnement ou au bien -être général; d) Les raisons pour lesquelles la dérogation est mineure; e) Les...
...du territoire ; 4. Le projet particulier s‱inscrit dans les grands principe s du développement durable ; 5. La qualité d‱intégration du projet particulier sur le plan de l‱implantation, de la volumétrie, de la densité,...
...que la Bibliothèque Alice -Quintal puisse offrir à ses usagers un milieu de vie dynamique, disposant de collect ions de qualité et diversifiées; CONSIDÉRANT les objectifs de la politique de développement des collections ci -dessou...
...2019 Nom du fournisseur Date No de facture Description Montant 135 837.25 $ Qualilab 2019-06-07 2019-317 contrôle qualitatif - Kaiser 2 845.63 $ 2019-07-24 2019-418 étude de stabilité talus - Cascades 14 601.83 $ 20...
...la réalisation, en 2018, de certains projets spéciaux. Le conseil continuera à travailler à maintenir des services de qualité au citoyen tout en respec tant leur capacité de payer. Je vous remercie de votre attention. Bruno Guilbault,...
...a réalisation, en 2018, de certains projets spéciaux. Le conseil continuera à travailler à maintenir des services de qualité au citoyen tout en respectant leur capacité de payer. Je vous remercie de votre attention. Bruno Guilbault, m...
...rience entrepreneuriale tout en continuant d’offrir un service de location d’embarcations nautique s non -motorisées de qualité à sa clientèle du site de la plage municipale; CONSIDÉRANT les recommandations du Servi ce des loisirs et de la...