...IMPLANTATION DU BÂTIMENT PRINCIPAL DISPOSITIONS PARTICULIÈRES No. de règlement Entrée en vigueur USAGES ADDITIONNELS OU ACCESSOIRES Municipalité de Rawdon Informations supplémentaires à la zone Mis à jour le 21-03-2023USAGE(S) spécifiquement...
...Et en retirant le point 29. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro- Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la som me allouée dans le cadre du Programme 1. Ouverture de la séance Mot du mair...
...Et en retirant le point 29. Adhésion au Programme de mise en valeur intégrée d Hydro- Québec (PMVI) et dacceptation du partage de la som me allouée dans le cadre du Programme 1. Ouverture de la séance Mot du maire...
....4 4064, chemin du Lac -Brennan – Lot 5 530 114 – Zone C1 -6 du Règle ment de zonage numéro 402 – Bâtiment accessoire 5.5 1680, chemin Forest – Lot 4 995 897 – Zone A1 -7 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment acce...
...5.1 3043, RUE WILLOW – LOT NUMÉRO 5 354 696 – ZONE R1 -18 DU RÈGLEMENT DE ZONAGE NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT – 2E PRÉSENTATION 5.2 (3657 -3661) RUE ALBERT – LOT NUMÉRO 4 996 300 – ZONE C4 -33 DU RÈG...
...pprobation de la demande ................................ ......... 28 Dispositions relatives à l’usage restauration accessoire à un usage récréotouristique ................................ ................................ .................
...DU SYSTÈME ET DÉTECT ION DE GAZ – ANNÉES 2021 À 2023 16. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ENTENTE DE S ERVICES – ACCUEIL , SURVEILLANCE ET ENTRETIEN DES INSTAL LATIONS HIVERNALES E T CHALET DE LA PLAGE – PLAGE MUNICIPALE ET...
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...’ASPHALTAGE – CHEMIN VINCENT -MASSEY – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 34. CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 1 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX D ’ASPHALTAGE – RUE SAINT -VINCENT – EXCAVATION NORMAND MAJEAU INC . 35. CER T...
...7009, CROISSANT DU LAC – LOTS 5 353 675 ET 5 529 906 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND – BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.5 4147, CHEMIN D U LAC -SAPHIR – LOT 5 528 566 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR DES CASCADES ) – R...
...DE DE QUESTIONS 17. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 18. Octroi de contrat – Contrat accessoire – Services professionnels - Pavage du chemin du Lac -Gratten – Ingemax inc. 19. Octroi de contrat – P...
...de Rawdon. 2- La phase deux , de 1910 à 1998, se défini t par un développement économique et urbain accéléré. Ainsi, une population d’origine e thnique comprena nt plus de 25 nationalités différentes vint s’établ...
...4553, rue Langlois – Lot 5 354 590 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existants 6.4 3547, chemin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtim...
...4553, rue Langlois – Lot 5 354 590 – Zone R1 -21 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal et bâtiment accessoire existants 6.4 3547, chemin Roger – Lot 5 528 22 3 – Zone V2 -2 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtim...
...ly St Denis Stéphanie Labelle Afin d’assu rer le respect de la distanciation physique entre les personnes, l’accès au public aux séances du conseil municipal est limité à 40 personnes. Conformément aux directives du ministre de l...
...Y – LOT 5 959 966 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1012 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.10 (3604), RU E ROSEMARY – LOT 6 157 423 – ZONE 1 AU PIIA (S ECTEUR RIVE OUEST ) – RÈGLEMENT...
..., en ajoutant le s point s n° 27.1 – PROGRAMME D ’AIDE À LA VOIRIE LOC ALE – MESURES PARTICULIÈRES - VOLETS ACCÉLÉRATION DES INVESTISSEMENTS SUR LE RÉSEAU ROUTIER LO CAL ET REDRESSEMENT DES INFR ASTRUCTURES ROUTIÈRES L...
...NE – LOT NUMÉRO 5353999 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONT BRIAND ) – BÂTIMENT ACCESSOIRE * 8.3 4183, CHEMIN DU LAC -GRATTEN – LOT NUMÉRO 5528751 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUM...
...résents d’adopter l’ordre du jour suivant avec le retrait du point 35. DEMANDE D ’AIDE FINANCIÈRE – CYBER CIBLE – ACCESSIBILITÉ AUX PER SONNES À MOBILITÉ RÉ DUITE : 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE...
...H ET D UNE PARTIE DE LA 2E AVENUE ET 3E AVENUE EXCAVATION CARROLL INC . 49. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 10 ACCEPTATION DÉFINITIVE TRAVAUX DE RÉFECTION DE LA RUE CEDAR , 2E AVENUE , 1RE AVENUE ET CHEMIN KILDARE JOBERT INC...
...PÉRIODE DE Q UESTIONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 14. OCTROI DE CONTRAT – LOCATION D ’UN CAMION 10 ROUES AVEC ACCESSOIR ES À NEIGE – CAMIONS EXCELLENCE PETERBILT INC . 15. OCTROI DE CONTRAT – TOURISME LANAUDIÈRE INC . –...
...CIPALIT ÉS DU QUÉBEC (UMQ) – ACHAT DE CHLORURE UTI LISÉ COMME ABAT -POUSSIÈRE POUR L ’ANNÉE 2023 24. CONTRAT ACCESSOIRE - PRÉSÉLECTION DES ÉQUIPEMENTS – REMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE PRÉFI LTRATION USINE ST-PATRICK – SUE...
...lers d’adopter l’ordre du jour suivant , en retirant le point n° 30 CERTIFICAT DE PAIEMEN T NUMÉRO 2 – ACCEPTATION PROVISOIR E - TRAVAUX D ’INSTALLA TION DE STRUCTURES D E JEUX D ’EAU AU PARC NICHOL – 9153 -5955 QU...
...(SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 – CONSTRUCTION D ’UNE HABITATION BIFAMILIALE ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOIRE 6.4 EVEX HORIZON INC . – 3398-3400, RUE METCALFE – LOT 6 310 578 – ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR...
...DE LA LISTE DES MAUVAISES CRÉANCES É LIGIBLES À LA VENTE POUR NON -PAIEMENT DE TAXES 8. IMPLANTATION DU MODUL E ACCEO TRANSPHERE - AUTORISATION DE SIGNA TURE DE LA CONVENTION ACCÈS D AFFAIRES 9. DEMANDE DE PERMIS DE VOIRIE...