Construction neuve (usage commercial, industriel, agricole et institutionnel) Construction neuve (usage résidentiel) Demande en ligne
Formulaire de demande (PDF)
...11 juillet 2018 RÈGLEMENT NUMÉRO 1014 ABROGEANT ET REMPLAÇANT LES RÈGLEMENTS DE CONSTRUCTION NUMÉRO S 403 ET 373 -89 ET LEURS AMENDEMENTS AFIN D’HARMONISER ET DE MODIFIER LES NORMES DE...
...Québec et du Canada. Déjà prêt à aller de l’avant, le conseil municipal de Rawdon confirmait hier l’octroi du mandat pour la construction de cette infrastructure dont les travaux débuteront dès la fin août pour se terminer vers la fin du mois d’octob...
RÈGLEMENT NUMÉRO 156 -2023 SUR LES PROJETS PARTICULIERS DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D’OCCUPATION D’UN IMMEUBLE CONSIDÉRANT QU ‱ en vertu des articles 145.36 et suivants de la Loi sur l’aménagement et l’urbanism...
...à 16 h Du 1 er au 30 novembre : mardi au vendredi de 9 h à 17 h et le samedi de 10 h à 16 h Gratuité - Matériaux de construction La Municipalité de Rawdon vous permet de disposer sans frais de trois (3) verges cubes de matériaux de cons...
........................ ................................ ........... 10 Contenu supplémentaire dans le cas d‱un projet de construction ou de �P�R�G�L�I�L�F�D�W�L�R�Q��G�¶�X�Q�H��F�R�Q�V�W�U�X�F�W�L�R�Q ................................ ...........
...amping ................................ ................................ ................................ ... 13 4.5. Construction ................................ ................................ .............................. 13 4.6....
...lements d’urbanisme ne s’appliquent pas sur les terres du domaine publ ic, sauf dans le cas de travaux ou de construction par les personnes ayant des droits fonciers sur ces terres. Concurrence avec d’autres règlements ou d...
...Village de Rawdon, pour certaines zones de son territoire, un contrôle qualitatif sur certains projets de construction, de lotissement ou de transformation qui requièrent une attention particulière en raison de leur...
...Abri pour automobiles attenant au bâtiment principal .............................. 162 DISPOSITIONS RELATIV ES AUX CONSTRUCTIONS ACCESSOIRES ET TEMPO RAIRES ................................ ..... 165 R È G L E M E N T D E Z O N...
...LOT NUMÉRO 6345421 – RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 2021 -07 – BÂTIMENT RÉSIDENTIEL DE 3 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION NEUVE 7. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 7.1 LE CAFÉ BOISÉ – 3660, RUE QUEEN – LO...
...5 -4057), RUE QUEEN – LOT 5 301 169 – RÈGLEMENT NUMÉRO 1008 RELATIF AUX IMMEUBLE S DE 4 LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION DE BÂTIM ENTS MULTIFAMILIAUX DE 6 LOGEMENTS 6.3 EVEX MULTILOGEMENTS I NC ., BIENS IMMOBILIERS BNK...
...nisme (LRQ, CHAP. A -19.1), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance de permis de construction ou de certificats d’autorisation à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et à l’arch...
...l’urbanisme (LRQ, CHAP. A -19.1), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance de permis de construction ou de certificats d’autorisation à l’approbation de plans relatifs à l’impl antation et à l’arc...
...anisme (LRQ, CHAP. A -19.1), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance de permis de construction ou de certificats d’autorisation à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et à l’archit...
...nisme (LRQ, CHAP. A-19.1 ), le Conseil peut adopter un règlement assujettissant la délivrance de permis de construction ou de certificats d’autorisation à l’approbation de plans relatifs à l’implantation et à l’architecture d...
....1 3887, rue Queen – Lot 5 3 01 496 – Zone 7 au PIIA (Secteur Centre -Ville) – Règlement numéro 508 -93 – Construction d’un bâtiment accessoire 7.2 3832 -3836, rue Queen – Lot 5 301 604 – Zone 7 au PIIA (Secteur C...
...l’apport de la forêt privée à l’économie locale est maje ur. Alors que le bois est le seul matériau de construction issu d’une ressource renouvelable, l’industrie forestière continue de suivre les innovations en term...
....1 3887, rue Queen – Lot 5 3 01 496 – Zone 7 au PIIA (Secteur Centre -Ville) – Règlement numéro 508 -93 – Construction d’un bâtiment accessoire 7.2 3832 -3836, rue Queen – Lot 5 301 604 – Zone 7 au PIIA (Secteur C...
...financement des travaux d’infrastructure ; CONSIDÉRANT QUE le Conseil municipal de Rawdon désire favoriser la construction de nouvelles propriétés dans les limites de la Municipalité sans affecter l’endettement de la Munic...
...NUMÉRO 5300935 – ZONE RC -17 AU RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 2021 -02 – RÈGLEMENT DE LOTISSEM ENT NUMÉRO 2021 -03 – CONSTRUCTION NEUVE 7.2 9466 -3788 QUÉBEC INC . – RUE MASON – LOT NUMÉRO 5354658 – RÈGLEMENT NUMÉRO 2021 - 03 –...
...121, 1RE AVENUE LOT NUMÉRO 4 994 725 ZONE 10 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) RÈGLEMENT NUMÉRO 508-93 CONSTRUCTION NEUVE 3E PRÉSENTATION 6.2 TECH GYM 3285, 1RE AVENUE LOT NUMÉRO 4 994 858 ZONE 1 AU PII...
...3- des amoncellements de briques; 4- des amoncellements de béton; 5- des amoncellements de matériaux de construction; 6- des amoncellements de branches; 7- des amoncellem ents de pneus; 8- ou tout autre am...
...7022, CROISSANT DU LAC – LOT 5 529 900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UNE VERRIÈRE 6.4 (3567), RUE ROSEMARY – LOT 6 099 922 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR RIVE -OUEST )...