Visionner la vidéo
...ière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redressement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministère des tr ansports, de la mobilité d...
...ière 48. Programme d’aide à la voirie locale - Volet Redressement des infrastructures routi ères locales – Dossiers no° RIRL -2016 -484 - chemin du lac Gratten 49. Demande au Ministère des tr ansports, de la mobilité d...
...À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 35. APPRÉCIATION DES CONT RIBUTIONS DES CADRES MUNICIPAUX POU R L ’ANNÉE 2022 36. A...
...– SERVICE DE TÉLÉPHONIE IP SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 17. MANDAT – BÉLANGER SAUVÉ – REPRÉSENTATION – MMQ DOSSIER N ° 150940 / MUN DOSSIER N ° 105 -145 -18 -003 – DEMANDE EN INJONCTION PERMANENTE 18. MANDAT – BÉLANGER...
...VICES DE SECURITE INCENDIE - RAYMOND CHABOT GRANT THORNTON 22. ENQUÊTE PRÉLIMINAIRE ADMINISTRATIVE INTER NE - (DOSSIER N ° 20 -0600) 23. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT - ACTIVITÉS DE FONCTION NEMENT DE LA BIBL...
...EMPLACEMENT DES ÉQUIPEMENTS DE PRÉFI LTRATION USINE ST-PATRICK – SUEZ WATER TECHNOLOGIES & SOLUTIONS CANADA – DOSSIER N ° 401 -111 -21 -008 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 25. DÉPÔT DES ÉTATS FINAN CIERS COMPARATIFS 26. D...
...À FAVORISER LA PROTECT ION DES PERSONNES PA R LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIEN S – DOSSIER NO 105 -140 -20 -001 17. ÉVALUATION COMPORTEME NTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105 -140 -20 -002 18. NOM...
...NS 23. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET DE CONSTRUCTIO N - MODIFICATIONS AU RÈGLEMENT DE ZONAGE 2021 -02 - DOSSIER 704 -110 -22 -001 24. RÉSOLUTION D ’INTENTION - PROJET DE CONSTRUCTIO N - MAISON DES GÉNÉRATION S - DOSSIER...
...I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -21 -006 20. MANDAT D ’ÉVALUATION – LOTS NOS 4 994 137, 4 994 360 ET 4 994 416 – THE A...
...F AVORISER LA PROTECTION DES PERSO NNES PAR LA MISE EN PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCE RNANT LES CHIENS – DOSSIER NO 105 -140 -22 -004 19. MISE À JOUR - PLAN D ’ACTION INTÉGRÉ 2016 -2030 – POLITIQUE DE DÉVELOPP EMENT DURA...
...présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2018 -00 148 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanism...
...18. MANDAT DE SERVICES PR OFESSIONNELS - REQUÊTE EN DÉMOLITION – MATRICULE 8003 -44 - 5119 - LOT 5 528 736 - DOSSIER 10 5-144 -21 -008 – BÉLANGER SAUVÉ 19. ACQUISITION D ’UNE PARTIE DES LOTS N 5 302 195, 5 302 196 ET 5...
...AL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIERS RELEVANT DU SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE -...
...municipal (PAARM) Ministère des Transports, de la Mobilité durable et de lÉlectrif ication des transports Dossier N° 00026352-1-62037 (14) - 2017-07-03-47 24. Programme daide à lamélioration du réseau routier municipal...
...I VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PE RSONNES PAR LA MISE EN PLACE D’UN ENCADREM ENT CONCERNANT LES C HIENS – DOSSIER NO 105 -140 - 22 -009 27. PROJETS SPÉCIAUX 2022 – MODIFICATION À LA RÉS OLUTION NUMÉRO 22 -206 28. POL...
...AL D ’HABITATION (OMH) DE MATAWINIE 25. AUTORISATION DE SIGNA TURE – ATTESTATION DE CONFOR MITÉ MUNICIPALE – DOSSIERS RELEVANT DU SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT 26. RÉACTIVATION DU DOSSI ER D ’EMPLOYÉE -...
...présent s : Daccepter la dérogation mineure décrite au préambu le de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2020-00942, conformément aux recomma ndations et aux conditions du comité consultatif durbanisme....
...sents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2021 -00166 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanism...
...VÉRIFICATEURS EXTERNES 24. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT NO 131 -2020 RELATIF AUX ANIMAUX – DOSSIER NO 105 -140 -21 -005 25. AFFECTATION D ’EXCÉDENT DE FONCTION NEMENT – DIVERS PROJETS 2021 26. NOMINATI...
...IONNELS – PROCÉDURES ADMINISTRA TIVES ET JUDICIAIRES – ORDONNANCE D ’EUTHANASIE RENDUE PA R LA VILLE DE MONTRÉAL – DOSSIER NO 105 -140 -22 - 004 – BÉLANGER SAUVÉ 17. AUTORISATION DE MISE EN VENTE – REMORQUE À ASPHALTE C HAU...
...présents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2022 -00458 , conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme...
...SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE PAR INTÉRIM 33. DEMANDE DE CONGÉ SANS SOLDE SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE (DOSSIER 80-0030) 34. MODIFICATION À LA STRUCTURE ORGANISATIONNELLE DE LA MUNICIPALITÉ 35. MESURES DISCIPLINAIRE...
...résents : D’accepter la dérogation mineure décrite au préambule de la présente résolution et identifiée au dossier numéro 2019 -00 866 conformément aux recommandations et aux conditions du comité consultatif d’urbanisme....
...2021-12-31 403265 105-144-21-007 - Injonction provisoire & interloc.- 9358-3466 Qué. inc & al 3 650.74 $ 2021-12-31 403255 dossier général facturable 10842/11 - re: élections municipales 2 543.83 $ 2021-12-31 404209 SERV. PROF. PERCEPTION TAXES MU...