...D E R A W D ON T A B L E D E S M A T I È R E S P a g e vi Nombre minimal de cases de stationnement requis ................................ 216 Espaces de stationnement pour les personnes handicapées ....................
...et le directeur général et greffier -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit (entente) numéro 3395 a été émis pour autoris...
...le directeu r général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 593 a été émis pour autoriser cette dépen...
...QUE suivant l’ouverture des soumissions dans le cadre d’un appel d’offres pub lic pour l’exécution des travaux, il est requis de modifier le Règlement d’emprunt numéro 171 afin d’en augmenter la dépense et l’emprunt à un montant révisé de 7...
...le directeu r général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 593 a été émis pour autoriser cette dépen...
...2019, dossier n o 18-105; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales porta nt sur trois (3) lots et plus requièrent lacceptation dun plan projet de lotissement consi déré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les quatre lots...
...plété au plus -tard le 15 juin 2019; CONSIDÉRANT QUE les documents et plans préparés par l’ingénieur mandaté et requis à l’acceptation provisoire des phases 1 et 2, incluant la rue A, doive nt être déposés au plus -tard le 6 août 2019...
...12 110, dossier n o 53873; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur t rois (3) lots et plus requiert l’acceptation d’un pl an projet de lotissement considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les quatre...
...lété au plus -tard le 15 jui n 2019; CONSIDÉRANT QUE les documents et plans préparés par l’ingénieur mandaté et requis à l’acceptation provisoire des phases 1 et 2, incluant la rue A, doivent être déposés au plus -tard le 6 août 2019;...
...12 110, dossier n o 53873; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur t rois (3) lots et plus requiert l’acceptation d’un pl an projet de lotissement considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les quatre...
...ection en date du 28 octo bre 2021; CONSIDÉRANT QUE toutes les offres de services reçues ont obtenu la note minimum requise de soixante -dix (70) points au niveau de la qualité, permettant l’ouverture de l’enveloppe de prix; CONSIDÉ...
...x glissements de terrain; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur trois (3) lots et plus requiert l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un plan image ainsi que la déterminat...
...x glissements de terrain; CONSIDÉRANT QUE toute opération cadastrale portant sur trois (3) lots et plus requiert l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un plan image ainsi que la déterminat...
...ne du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de créd it numéro 2019 -0082 a été émis pour autoriser cett...
...nom de la Municipalité de Rawdon, la convention de modification du protocole d’entente ainsi que tout autre document requis aux fins de la présente ré solution. 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN...
...nécessite nt l’installation d’un ou plusieurs services publics et que l’installation desdits services publics requière des investissements qui devraient être à la charge des promoteurs ; CONSIDÉRANT QU’ il est dans l’intérêt...
...139, dossier n o 0131; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et p lus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comme un plan image; CONSIDÉRANT QUE les huit (8) lot...
...pe Immopatrimoine inc. ; CONSIDÉRANT QUE toutes opérations cadastrales portant sur trois (3) lots et plus requièrent l’acceptation d’un plan projet de lotissement considéré comm e un plan image; CONSIDÉRANT QUE les lots pr...
...QUUN second stationnement de 20 cases sera aménagé (incluant arbres, îlots ) et que lopération du site requière la cons truction dun bâtiment accessoire de service (garage); CONSIDÉRANT la recommandation formulée par...
...ie et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité , tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro 201 9-00057 a été émis pour autoriser cette...
...e produits chimiques dont elle aura besoin annuellement en remplissant la ou les fiches techniques d’inscriptio n requises que lui transmettra l’UMQ et en retournant ce document à la date fixée . QUE la Municipalité confie à...
...ne du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour et au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Cette dépense sera prévue au budget 2019. 20. OCTROI DE CONTRAT – SE...
...de produits chimiques dont elle aura besoin annuellement en remplissant la ou les fiches techniques d’inscriptio n requises que lui transmettra l’UMQ et en retournant ce document à la date fixée . QUE la Municipalité confie à l...
...toire, un contrôle qualitatif sur certains projets de construction, de lotissement ou de transformation qui requièrent une attention particulière en raison de leur localisation, leur valeur patri moniale ou leur type...
...ée. Une coupe totale avec protection de la régénération et des sols est réalisée en prenant toutes les précautions requises pour ne pas endommager la régénération préétablie et pour protéger les sols. Couvert forestier : E...