...e site Internet de l a Municipalité et dans le Rawdonnois ainsi que laffichage de pancartes à différents endroits sur le territoire de Rawdon, en conformité avec la réglementation municipale en vigueur. Dautoriser le di...
...chon ou d’ancres à têtes de flèche doivent être prévues à tous les angles de la plate -forme de la maison mobile et aux endroits où elles peuvent être nécessaires pour a rrimer solidement la maison mobile et la rendre capable de résist...
...implique de faire preuve d’impartialité, so it avoir une conduite objective et indépendante, et de considérer les droits de chacun. L’équité exige de ne faire aucune discrimination. 4.2 Ces valeurs doivent guider les membre...
...pompe de puisard. En l’absence d’égout municipal, il appar tient à chaque propriétaire d’installer un puisard aux endroits �U�H�T�X�L�V��G�H��P�D�Q�L�q�U�H��j��p�Y�L�W�H�U��W�R�X�W��G�p�J�k�W��G�¶�H�D�X� Les obligations p...
...263 $ Paiement de transfert 1 085 081 $ 835 701 $ Services rendus 815 064 $ 1 026 772 $ Imposition de droits 798 011 $ 1 089 425 $ Amendes et pénalités 175 700 $ 201 000 $ Intérêts 180 000 $ 180 000 $...
...31 4 788 $ Paiement de transfert 803 104 $ 1 085 081 $ Services rendus 803 035 $ 815 064 $ Imposition de droits 662 250 $ 798 011 $ Amendes et pénalités 140 700 $ 175 700 $ Intérêts 250 000 $ 180 000 $...
...312 773 $ Paiement de transfert 591 86 7 $ 803 104 $ Services rendus 670 343 $ 803 035 $ Imposition de droits 598 600 $ 662 250 $ Amendes et pénalités 13 5 700 $ 140 700 $ Intérêts 240 000 $ 250 000 $...
...RCULA TION DES CAMIONS ET DES VÉHICULES -OUTILS AFIN D ’Y INTERDIRE LA CIRCULATION DE CE S VÉHICULES À CERTAI NS ENDROITS PROJETS DE RÈGLEMENTS 5. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 89 -2016 -1 MODIFIAN...
...cle 113 de Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, un règlement de zonag e peut prévoir par zone le nombre maximal d’endroits destinés à des usages identiques; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite limiter à un maximum de 2...
...4 $ Paiement de transfert 835 701 $ 900 922 $ 75 Services rendus 1 026 772 $ 1 000 975 $ Imposition de droits 1 089 425 $ 1 202 950 $ Amendes et pénalités 201 000 $ 154 000 $ Intérêts 180 000 $ 257 000 $...
...591 287 $ 591 867 $ SERVICES RENDUS 935 032 $ 670 343 $ IMPOSITION DE DROITS 570 500 $ 598 600 $ AMENDES ET PÉNALITÉS 131 700 $ 135 700 $...
...de 3 nouveaux défibrillateurs à la Municipalité de Rawdon, qui dispose maintenant de 7 appareils répartis dans les endroits suivants : Il est très important de ne pas nourrir les chevreuils Outre les problèmes de santé et la mortalité asso...
...755.7 753 AGA, DÎNER COMMUNAUTAIRE ET CONFÉRENCE D'YVON RIENDEAU, GÉRONTOLOGUE Association québécoise de défense des droits des personnes retraitées et préretraitées (AQDR) Ouareau Jeudi 9 juin, de 10 h à 15 h Chalet de la plage municip...
...509 715 $ 591 287 $ SERVICES RENDUS 897 680 $ 935 032 $ IMPOSITION DE DROITS 564 300 $ 570 500 $ AMEN DES ET PÉNALITÉS 151 400 $ 131 700 $...
...nt numéro 89 -2016 relatif au stationnement • Règlement 68 -2011 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics • Article 147 du Code de procédure pénale • Règlement 88 -2016 et ses amendements relatif aux anima...
...8 -2011 remplaça nt le Règlement numéro 37 -99 et ses amendements relatifs à la sécurité, la paix et l'ordre dans les endroits publics afin d’autoriser le jeu libre sur un chemin public dont la gestion incombe à la Municipalité et afin de modif...
...257 940 $ Paiement de transfert 591 287 $ 591 86 7 $ Services rendus 935 032 $ 670 343 $ Imposition de droits 570 500 $ 598 600 $ Amendes et pénalités 131 700 $ 13 5 700 $ Intérêts 225 000 $ 240 000 $ A...
...e site Internet de l a Municipalité et dans le Rawdonnois ainsi que l’affichage de pancartes à différents endroits sur le territoire de Rawdon, en conformité avec la réglementation municipale en vigueur. D’autoriser le di...
...autoriser cette dépense. 25. MUNICIP ALITÉ ALLIÉE CONTRE LA VIOLENCE CONJUGAL E CONSIDÉRANT QUE la Charte des droits et libertés de la personne reconnaît que tout être humain a droit à la vie ainsi qu’à la sûreté, à l’intégrité et à...
...ts p ar la Caisse Desjardins Montcalm Ouareau. QUE , sous réserve de l’application de l’option Attribution des droits de signature si la Municipalité a choisi cette option, la convention AccèsD Affaires et les autres docum...
...ent numéro 89 -2016 relatif au stationnement • Règlement 68 -2011 relatif à la sécurité, la paix et l’ordre dans les endroits publics 11. PÉRIODE DE QUESTIONS Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s...
...es concernant les nombreux déchets jetés aux abords de la route 341 Nord (boul. Ponbriand), à différents endroits et plus spécifiquement entre la rue Overdale et le parc des Cascades; CONSIDÉRANT QUE la route 341 (bou...
...es concernant les nombreux déchets jetés aux abords de la route 341 Nord (boul. Ponbriand), à différents endroits et plus spécifiquement entre la rue Overdale et le parc des Cascades; CONSIDÉRANT QUE la route 341 (bou...
...CONSIDÉRANT QUE le Règlement numéro 89 -2016 concernant le stationnement interdit le stationnement à certains endroits sur cette rue ; CONSIDÉRANT QU’en vertu de l’article 11 dudit règlement, le conseil municipal peut, par voie de...
...le 113 d e Loi sur l’aménagement et l’urbanisme, un règlement de zonage peut prévoir par zone le nombre maximal d’endroits destinés à des usages identiques; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité souhaite limiter à un maximum de...