...URE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée . Est...
...597, rue Metcalfe Juin 2023 La belle saison est arrivée et pour en profiter pleinement, la Municipalité a tout un programme à vous présenter! C’est pourquoi je vous invite à consulter et conserver la programmation estivale qui se trouve...
...re de la séance – Mot du maire La séance est ouverte par Monsieur le Maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’as...
...des chemins publics et particulièrement sur les fossés en augmentant les risques d’érosion et contribuant ainsi à la dégradation des lacs et des cours d’eau; CONSIDÉRANT QU’ il appartient aux propriétaires de lots contigus aux...
...E DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est éga...
...1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. So...
...aux membres du conseil qui sont absents. La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. E...
...T SUR LES PER MIS E T CERTIFICATS NUMÉRO 2021 -06 16. ADOPTION DU RÈGLEMENT SUR LES PLA NS D ’IMPLANTATION ET D ’INTÉGRATION ARCHITEC TURALE (PIIA) NUMÉRO 2021 -07 17. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 -5 MODIFIANT LE RÈG...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le maire Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est...
...e conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit: ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. ARTICLE 2 RÈGLE S D’INTERPRÉTATION Aux fins du présent règlement, le propriétaire...
rawdon.ca Amateurs de vélo de route et de vélo de montagne, petits et grands, il est encore temps de vous inscrire au Cyclofest! Inscriptionenligne.ca La Municipalité de Rawdon vous organise une superbe journée de randonnée (trajets de...
...E, le conseil de la Municipalité de R awdon décrète ce qui suit: ARTICLE 1 PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règl ement. ARTICLE 2 OBJECTIFS DU RÈGLEMENT Le présent règlement a pour objectif de régir...
...RE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est éga...
...UENCE , le conseil de la Municipalité de Rawdon décrète ce qui suit : PRÉAMBULE Le préambule fait partie intégrante du présent règlement. SECTION 1 - OBJECTIFS DU RÈGLEMENT Article 1.1 Le présent règlement établit le...
...RE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le ma ire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est é...
...é dévaluation visée aux articles 244.36 ou 244.51 ou 244.52 de cette loi; c) Il est visé par lun ou lautre des paragraphes 1° à 9° et 11° à 19° de larticle 204 de cette loi; Municipalité : La Municipalité de Rawdon; Plombier : p...
...RE DE LA SÉANCE MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire Bruno G uilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greff e, agit à titre de secrétaire de lassemblée. Est éga...
...tu d e cette même Lo i, une Municipalité peut , par règlement , fixer un taux supérieur à celui prévu au paragraphe 3) du premier alinéa de l’article 2, pour toute tranche de la base d’imposition qui excède 500 000...
...malgré que la saillie maximale d’une galerie est fixée à 1,5 mètre à l’intérieur de la marge avant en vertu du premier paragraphe de l’article 3.3.9 et en vertu du tableau 29 de l’article 3.3.8 pour une galerie donnant au rez- de -chaussée à l...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est...
... 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E La séance est ouverte par Monsieur le Maire Bruno Guilbault. Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe, agit à titre de secrétaire de l’assemblée. Est...
...RE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE La séance est ouverte par Monsieur le maire suppléant Raymond Rougeau . Maître Caroline Gray, directrice du Service du greffe et secrétaire -trésorière adjointe, agit à titre de secrétaire de l’...
...écrète ce qui suit : Section 1 Articl e 1.1 Le préambule du présent règlement en fait partie intégrante. Article 1.2 Définitions Aux fins de ce règlement, les expressions et mots suivants signifient :...
...ieds) qui a pour objectif de desservir une entreprise forestière, commerciale, industrielle ou u ne carrière, gravière ou sablière doit au préalable avoir fait l’objet d’un protocole d’entente complété, conformément aux exi...