...le lot 6 286 504) et d’une partie de l’espace vert (actuellement connu comme étant une section du lot 6 347 084), réduisant ainsi les superficies du lot initial projeté no. 18 et de l’espace vert, le tout, tel que représenté par la propositio...
...TRONIQUES DU QUÉBEC (ARPE-Q UÉBEC ) 16. ORDONNANCE IMPOSÉE EN VERTU DU RÈGLEMENT D ’APPLICATION DE LA LOI VISANT À FAVORISER LA PROTECTION DES PERSONNES PAR LA MISE E N PLACE D ’UN ENCADREMENT CONCERNANT LES CHIENS –...
...PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.3 7058, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 928 ZONE 1 AU PIIA (SEC TEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDI...
...U PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.3 7058, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 928 ZONE 1 AU PIIA (SEC TEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – AGRANDIS...
...ce chemi n est situé dans la Municipalité de Saint -Liguori et n’était pas entretenu en période hivernale, causant de nombreux détours et délais aux citoyens du secteur; CONSIDÉRANT QUE la Municipalité de Saint -Liguori a accepté...
...ÉRO 5 354 218 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVATIONS 6.2 7018, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 899 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – RÉNOVAT...
...ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 125 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR LE CHEMIN PRIVÉ SANTA -CRUZ 4. ADOPTION DU RÈGLEMENT NUMÉRO 126 -2019 RELATIF À DES TRAVAU X D ’ENTRETIEN ESTIVAL TARIFÉS SUR...
...NUMÉRO 402 – BÂTIMENT ACCESSOIRE E XISTANT 6. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 6.1 7022, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5 529 900 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL - PONTBRIAND ) RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTR...
...MOTORISÉES À LA PLAG E MUNICIPALE – SAISONS ESTIVALES 2021 -2022 15. PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE 2021 16. CONTRAT ACCESSOIRE ET DIRECTIVES DE CHANGE MENT – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANI...
...aux séances du conseil municipal est limité à 20 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux , la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de co...
...cès au public aux séances du conseil municipal est limité à 60 personnes. Conformément aux directives du ministre de la santé et des services sociaux, la séance sera publicisée dès que possible par tout moyen permettant au public de co...
...bligations ainsi que les balises permettant d’orienter la conduite de chaque membre du conseil, tout en laissant le soin à ce dernier d’user de son jugement en fonction des valeurs y étant prévues; CONSIDÉRANT QUE ce...
...3 268 970 $ 3 374 567 $ Transport 3 818 203 $ 4 003 912 $ Hygiène du milieu 3 101 113 $ 3 565 003 $ Santé et bien -être 25 000 $ 20 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 494 728 $ 593 857 $ Loisirs 2 664...
...2 910 619 $ 3 268 970 $ Transport 3 346 316 $ 3 818 203 $ Hygiène du milieu 2 967 465 $ 3 101 113 $ Santé et bien -être 25 000 $ 25 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 481 998 $ 494 728 $ Loisirs 2 589...
...65 1 936 $ 2 735 997 $ Cours d’eau 36 000 $ 31 000 $ Protection de l’environnement 174 737 $ 200 468 $ Santé et bien -être 15 000 $ 25 000 $ Urbanisme 372 798 $ 37 5 205 $ Promotion et développement économique...
.... - MATRICULE NO 8701 -63 -2003 AVIS DE MOTION 11. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 168 AUTORISANT LA RÉALIS ATION DES PLANS , DEVIS ET AUTRES DOCU MENTS D 'APPEL D 'OFFRES , AINSI QUE LA SURVEIL LANCE LOR...
...MENT NUMÉRO 508 -93 – CONSTRUCTION D ’UNE HABITATION BIFAMILIA LE ET D ’UN BÂTIMENT ACCESSOI RE 6.5 7081, CROISSANT DU LAC – LOT 5 529 954 – ZONE 1 AU PIIA (V AL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 – CONSTRUCTION D ’UN BÂ...
...4 003 912 $ 4 122 541 $ HYGIÈNE DU MILIEU 3 565 003 $ 3 678 111 $ SANTÉ ET BIEN -ÊTRE 20 000 $ 20 000 $ URBANISME 593 857 $...
...lesquelles ont occasionné des retards importants dans la réalisation des travaux ; CONSIDÉRANT les mesures visant à encadrer la prise de toute décision ayant pour effet d’autoriser la modification d’un contrat contenu...
...994 174 – ZONE 8 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – PEINTURE 7.6 7042, CROISSANT DU LAC – LOT NUMÉRO 5529894 – ZONE 1 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 1000 (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) –...
...RS EX TERNES 15. DÉPÔT DU CERTIFICAT D E LA TENUE D ’UN REGISTRE – RÈGL EMENT D ’EMPRUNT NUMÉRO 171 AUTORISANT LES TRAVA UX DE RÉINGÉNIERIE D E LA PRÉFILTRATION E T L ’AGRANDISSEMENT DE L’USINE SAINT -PATRICK ET DÉCRÉT...
...GALA DE LA GOUTTE D 'O R 2021 -2022 - ÉCOLE SECONDAIRE DES CHUTES 31. PROCLAMATION DE LA SEMAINE NATIONALE DE LA SANTÉ MENTALE 2022 32. INTERDICTION DE STATI ONNEMENT – RUE ALBERT – ENTRE LA 7E ET LA 9E AVENUE 33. DEMANDE...
...LAGE MUNICIPALE – SAISONS 2022 À 2024 16. OCTROI DE CONTRAT – ÉTUDE SUR L ’ÉROSION DES BERGES (CARNET DE SANTÉ ) - LAC PONTBRIAND 17. OCTROI DE CONTRAT – RÉALISATION D ’UNE CARTE BATHYMÉTRI QUE - LAC PONTBRIAND 18....
...n Nord 30. Persévérance scolaire – CREVALE 31. Proclamation de la première Journée nationale de promotion de la santé mentale positive le 13 mars 2022 32. Invitation - Soirée vins & fromages – Collège Champagneur 33. Certifi...
...3 374 567 $ 3 520 064 $ Transport 4 003 912 $ 4 122 541 $ Hygiène du milieu 3 565 003 $ 3 678 111 $ Santé et bien -être 20 000 $ 20 000 $ Amé. u rbanisme et dév. économique 593 857 $ 670 649 $ Loisirs 3 046...