...Rive-Ouest) Règlement n uméro 1012 - Modification du plan image AUTRES SUJETS DURBANISME 7. Demande dusage conditionnel relativement au Règlem ent numéro 1015 9221-8643 Québec Inc. 2682, 1 ere Avenue Lot 5 355 0...
...défendu à toute personne d’utiliser les parcs et les terrains de jeux ou de sport da ns les places publiques lorsque l’usage en est défendu par une affiche. Article 1.15.1 Accès interdit - Nuit Il est défendu à toute personne de...
...6.3. Il est interdit de stationner ou d’immobiliser un véhicule dans un espace de stationnement réservé à l’usage exclusif des taxis , à moins que ce véhicule ne serve à un chauffeur de taxi en fonction et ayant obtenu tous les per...
...: environ 2 semaines Détours : fermeture complète du chemin Laliberté à la hauteur du pont de la rivière Blanche. Les usagers sont invités à emprunter le chemin de détour suivant : via la route 348 (chemin de Kildare), le chemin Forest, le 5e...
...Il est interdit à un employé de s’approprier, d’obtenir ou d’utiliser, à des fins personnelles ou à l’usage d’un tiers, un bien ou un service appartenant à la Municipalité ou loué par la Municipalité (tel que, mais san...
...ne une ou plusieurs pièces situées dans un immeuble, y compris le terrain où se trouve cette u nité, à l’usage d’un propriétaire, d’un locataire ou d’un o ccupant et utilisées principalement à des fins résidentielles, agricoles,...
...m) éviter en tout temps de la isser son chien avoir des comportements susceptibles de nuire aux autres usagers et à leurs chiens, tels jappements excessifs, bris de matériel, trous dans le sol et comportements agress...
...ment 2021-02-4 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05
...Politique de développement des collections 2022 -2026 afin que la Bibliothèque Alice -Quintal puisse offrir à ses usagers un milieu de vie dynamique, disposant de collect ions de qualité et diversifiées; CONSIDÉRANT les objectifs...
Le règlement de zonage permet la mise en œuvre du plan d’urbanisme . Ce règlement détermine les usages autorisés ou prohibés sur l’ensemble du territoire. Ce règlement régit les dimensions et les normes d’implantation des bâtiments et des autres...
...ÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 – BÂTIMENT PRINCIPAL (GARAGE ATTACHÉ ) AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’OPÉRATION D ’UN CENTRE DE VACANCE S AVEC CENTR...
...VIS DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET...
...; 2° (paragraphe abrogé) ; 3° la nature, la localisation et le type des équipements et infrastructures destinés à l’usage de la vie communautaire ; 4° les coûts approximatifs afférents à la réalisation des éléments du plan ; 5°...
...ur les familles et citoyens de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la tenue de ces activités bonifie la programmation offe rte aux usagers et aux citoyens de Rawdon en ce qui concerne les loisirs et les sports. 20 -351 EN CONSÉQUENCE , il est p...
...S DE MOTION 7. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 -2 MODIFIANT LE RÈGLEME NT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE L OCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET...
...Courriel : caaplanaudiere@qc.aira.com Site Internet Mission Mandat d’assister et d’accompagner les usagers qui désirent porter plainte auprès d’un établissement de santé et services sociaux ou d’une agence de la santé et des...
...que. Août 2023 - PHASE I COMPLÉTÉE Inauguration du nouveau parc de planche à roulettes pour le grand bonheur des usagers! Cette étape complète la phase I (Diversité jeunesse) du Quartier du citoyen. Juillet 2023 Obtention d'une...
...DE LA DATE D ’ÉCHÉANCE DE FIN DES TRAVAUX – LOTS 5 301 768, 5 829 017, 6 286 499 ET 6 286 500 8. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLE MENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’AMÉNAGEMENT D ’HÉBERGEMENT DE TYPE CAMPING...
...DE RÈGLEMENTS 9. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PREMIER PRO JET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 RELATIF AUX USAGES C ONDITIONNELS AFIN D ’Y RENDRE APPLICABLE L’USAGE LOCATION RÉSIDENTIELLE À COUR T TERME (31 JOURS ET...
...nt numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal et d’un bâtiment accessoire AUTRES SUJETS D’URBANISME 7. Demande d’usage conditionnel relative au Règlement numéro 1015 afin d’autor iser la construction de 4 bâtiments multifamil...
...hotographies du terrain sur lequel est situé l’immeubl e de mê me que des terrains avoisinants ; h) L’usage actuel et projeté de l’immeuble ; i) Le programme préliminaire de réutilisation du sol dégagé tels que p...
...ur les familles et citoyens de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la tenue de ces activités bonifie la programmation offe rte aux usagers et aux citoyens de Rawdon en ce qui concerne les loisirs et les sports. 20 -351 EN CONSÉQUENCE , il est p...
...ation de la municipalité, à l’exception des éléments indiqués pour le littoral dans la rubrique Lacs et cours d’eau . L’usage de tous les pesticides est interdit, même ceux à faible impact. Ce qu’il est possible de faire pour préserver...
...rain Lorsqu’elle est existante, celle-ci doit être préservée à l’état naturel La bande boisée varie en fonction de l’usage, de la superficie et du frontage Ce qui est interdit Tous les types de coupe Ce qui est permis...
...ions fortes et de « tricks »! « Pour nous assurer de satisfaire les amateurs, nous avons pris soin de consulter le comité d’usagers et la Maison des jeunes de Rawdon. C’est d’ailleurs ce qui nous rend fiers à la Municipalité : c’est d’avoir suscité...