...le biais de la mesure Accroître l'accessibilité à la pratique de la pêche 2022-2025. Tous les types d’embarcations à usage récréatif (canots, planches à pagaie, kayaks, bateaux à moteur, etc.) pourront être décontaminés, de manière autonome e...
...2021-02-5 modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de résolution – PPCMOI Premier projet de résolution 24-139
...t possible de consulter votre compte de taxes en ligne sur la plateforme Voilà! Pour créer votre dossier d’usager, vous devez avoir en main votre compte de taxes de l’année en cours. En savoir plus
...iant le règlement de zonage numéro 2021-02 Second projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Règlements Règlement 2021-01-2 - Modifiant le règlement sur le plan d'urban...
...me déshydratée en sachets individuels. Elles peuvent être commercialisées aux parents et aux gardiens de jeunes enfants pour usage dans des bacs sensoriels. Quoi faire Si vous soupçonnez que votre enfant a avalé une perle go...
...ant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement numéro 2021-05-3 modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de règlement numéro 2021-06-4 modifiant le règlement sur les permis et cert...
...’environnement ont pu notamment constater la facilité d’utilisation de ce nouvel équipement. Tous les types d’embarcations à usage récréatif (canots, planches à pagaie, kayaks, bateaux à moteur, etc.) pourront être décontaminés, de manière autonome e...
...odifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Premier projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Projet de règlement 179 - Acquisition de véhicules (parapluie) Projet de rè...
...’eau potable et la conservation de cette richesse, tout en y favorisant l’utilisation de l’eau de pluie en la destinant à un usage où l’eau potable n’est pas nécessaire. Admissibilité Le programme d'aide financière est destiné aux résidents...
...les d’affaires ayant comme trame de fond les questions à l’égard de la gouvernance, du financement ainsi que des besoins des usagers. « Le financement municipal, désormais basé sur le principe d’utilisateur payeur, a fait bondir de façon substantiell...
Les résidus domestiques dangereux (RDD) sont les résidus de nombreux produits dangereux à usage domestique courant. Ces résidus sont susceptibles de causer des dommages à la santé humaine et à l’environnement. Point de dépôt des RDD 2101,...
...e pluie Règlements Règlement sur la démolition d’immeubles numéro 153-2023 Règlement numéro 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Procès-verbaux Procès-verbal de la séance du 13 mars 2023 Procès-verbal du CCU du 21...
...ts de règlements Projet de règlement 153-2023 - Démolition d'immeubles Second projet de règlement 2021-05-1-1 - Usages conditionnels Règlement 2021-02-1 - Zonage Règlement 2021-03-1 - Lotissement Procès-verbaux...
...de concertation en transport adapté, un comité de travail a été formé réunissant ainsi des représentants du Regroupement des usagers du transport adapté de Lanaudière (RUTAL), de l'Entraide pour la déficience intellectuelle du Joliette Métropolitain,...
...personne de façon telle, qu’elle serait incapable d’utiliser un service de transport en commun. Pour en bénéficier, les usagers doivent remplir un formulaire et répondre à un nombre de critères. Centre de réservation Téléphone :...
Ordre du jour Projets de règlement Premier projet - Règlement 2021-05-1 - Usage conditionnel Projet 149-2021 - Augmentation de la réserve et modes de financement Projet 61-2022 - Taxation 2023 Projet 150-2022 - Lim...
...t à noter que ce service ne remplace pas les services de transport en commun (taxi, autobus, transport adapté). L’usager aura à débourser les frais relatifs à l’utilisation de l’automobile du bénévole ainsi que ceux de stationnement et de...
...rtes et de « tricks »! Pour s’assurer de les satisfaire, rappelons que Rawdon a pris soin de consulter le comité d’usagers et la Maison des jeunes de Rawdon avant de conclure un plan d’aménagement unique, avec des tracés et des courbes qui...
...du 24 octobre 2023 Projets de règlement Second projet de règlement 2021-05-2 - Modifiant le règlement sur les usages conditionnels numéro 2021-05 Second projet de règlement 2021-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 202...
...ritoire de la municipalité de Rawdon y compris, sans s’y limiter, les systèmes d’alarme incendie déjà installés ou en usage le jour de l’entrée en vigueur du présent règlement. Article 4 Installation et fonctionnement de syst ème d’al...
...stante possède une lar geur maximale de 8 mètres en lieu et place de la largeur maximale autorisée de 6 mètres pour un usage résidentiel en vertu de l’article 5.1.2.2.1. du Règlement de zonage numéro 372 -89. CONSIDÉRANT QUE cette dér...
...de celui du Canada ni de l’un de leurs ministères ou organismes, et qu’elle peut adopter des règlements pour régir tout usage d'une voie publique non visée par les pouvoirs que lui confère le Code de la sécurité routière; CONSIDÉRANT QU’en...
...n programme d’aide financière destiné aux familles de l a Municipalité de Rawdon qui choisissent de faire l’usage de couches lavables et réutilisables pour leur s enfant s. ARTICLE 4 PERSONNES ADMISSIBLES Les pers...
...r un programme d’aide financière destiné aux résidents de l a Municipalité de Rawdon qui choisissent de faire l’usage de produits d’hygiène féminine réutilisables , le tout afin de favoriser une réduction des matières résiduelles...
...ECTEUR DES CASCADES ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1007 – CONST RUCTION NEUVE AUTRES SUJETS D’URBANISME 9. DEMANDE D ’USAGE CONDITIONNEL R ELATIVE AU RÈGLEMENT NUMÉRO 1015 AFIN D ’AUTORISER L’EXPLOITATION D ’UNE RÉSIDENCE DE TOU RIS...