...O 402 – BÂTIMENT PRINCIPAL EX ISTANT 5.4 RPA RAWDON STE -ANNE , S.E.C. - 3766, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 113 – ZONE C5 -28 DU RÈGLEMENT DE ZONA GE NUMÉRO 372 -89 – RECONSTRUCTION DU BÂT IMENT PRINCIPAL 6. DEMANDES RELA...
...423 – Zon e 1 au PIIA (Secteur Rive -Ouest) – Règlement numéro 1012 – Construction d’un bâtiment principal 6.9 5135, rue de la Promenade -du -Lac - Lot 5 354 224 – Zone 1 au PIIA (Secteur Val - Pontbriand) – Règlement numé...
...SUR LES PIIA 6.1 BOULANGERIE , PÂTISSERIE , FROMAGERIE LA RAWDONNOISE INC – 3669, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4994131 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE - VILLE ) – REVÊTEMENT EXTÉRIEUR 6.2 3443...
...odalités de versement de l’allocation de transition. 12. Première période de questions ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 13. Octroi de contrat – Refonte du site internet – 9254 -3685 Québec inc (F.A.S. Blanko agence numérique) 14. Aut...
...EMENT EXISTAN T NON CONFORME 6. DEMANDES RELATIVES AUX RÈGLEM ENTS SUR LES PIIA 6.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT 508 -93 – RÉNOVATION 6.2...
...tel que présenté ci-après : RÉPARTITION DES REVENUS 2017 2018 TAXES 13 284 953 $ 14 181 715 $ TENANT LIEU DE TAXES 261 356 $ 229 702 $ PAIEMENT DE TRANSFERT...
...N N ° 18 -272 – OCTROI DE CONTRAT – FOURNITURE DE MATÉRIAUX GRANULAIRE S 2018 SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 13. DEMANDE D ’ACHAT D ’IMMEUBLE MUNICIPAL E T ÉCHANGE – MME SYLVIE ELIEFF ET M. SIMON GEOFFROY – PARTIES DES LOT...
...351, rue Morin – Lot 5 354 706 – Zones RC-10 & I1-4 du Règlement de zonage numéro 402 – Bâtiment principal projeté 5.2 9139-8123 Québec Inc. – Lot 6 315 468 – 4110-4116, rue Champlain – Zone R6-55 du Règlement de zonage numéro 372...
...XTR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 9 AOÛT 2018 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 AOÛT 2018 ROUVERT LE 16 AOÛT 2018 7. DEMANDES DE D ÉROGATIONS MINEURES 7.1 4008, RUE DES CARDINAUX –...
...(DOSSIER N ° 50-0321) 12. DÉPART À LA RETRAITE – MONSIEUR GHISLAIN GERVAIS – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 13. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER – CYBER -CIBLE 14. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 11 – ACCEPTATION DÉFINITIVE ...
...TR AORDINAIRE DU CONSEI L TENUE LE 9 AOÛT 2018 6. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 AOÛT 2018 ROUVERT LE 16 AOÛT 2018 7. DEMANDES DE D ÉROGATIONS MINEURES 7.1 4008, RUE DES CARDINAUX...
...(DOSSIER N ° 50-0321) 12. DÉPART À LA RETRAITE – MONSIEUR GHISLAIN GERVAIS – SERVICE DE LA SÉCURITÉ INCENDIE 13. DEMANDE DE SOUTIEN FINANCIER – CYBER -CIBLE 14. CERTIFICAT DE PAIEMENT NUMÉRO 11 – ACCEPTATION DÉFINITIVE ...
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...ONS ENGAGEMENTS CONTRACTUELS 12. OCTROI DE CONTRAT – VIDANGE ET DISPOSITIO N DES BOUES DES ÉTAN GS AÉRÉS - 2020 13. OCTROI DE CONTRAT – CONTRAT ACCESSOIRE – SERVICES PROFESSIONNE LS EN URBANISME – NOUVELLES DISPOSITION S RÉGLEM...
...19 À 19 H ET 19 H30 ET LE 15 JANVIER 2020 À 17 H 4. COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME — DÉPÔT DU PROCÈS -VERBAL DU 13 JANVIER 2020 5. DEMANDES DE DÉROGATIO NS MINEURES 5.1 CAMPING SHAMROCK (2015) INC . – 6248, ROUTE 125 –...
...PROGRAMME D ’INFRASTRUCTURES QUÉBEC -MUNICIPALITÉS (PIQM DOSSIER N° 550111) 12. QUITTANCE – ANCIEN LOT 5 354 139 REGROUPÉ AU LOT 6 070 979 – RUE KOCH – MATRICULE N ° 8501 -51 -8852 13. DÉPÔT DU CERTIFICAT R ELATIF A...
...ONE 7 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 508 -93 – RÉNOVATIONS 5.2 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN - LOT NUMÉRO 4 994 111 – ZONE 9 AU PIIA (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – RÈGLEME NT NUMÉRO 508 -93 – C...
...Desrosiers, journalier | Parcs et Espaces verts ACTUALITÉS 3 COLLECTE DE SANG DE LA MUNICIPALITÉ Le mardi 4 juillet de 13 h à 19 h 30 Collège Champagneur Sur rendez-vous seulement : 1 800 343-7264 jedonne.hema-quebec.qc.ca OUVER TURE DU PARC...
...David pour l’année 2018. 10. Période de questions Monsieur le maire invite, conformément au Règlement 17 -2013 et s es amendement s, les personnes présentes à l’assemblée publi que à poser des questions. 11. Levée de la séanc...
...u 3. Les conditions établies à la résolution ne sont pas respectées à l’intérieur du délai prescrit à la résolution. 13 Chapitre 3 Évaluation de la demande de dérogation mineure Section 3.1 Critères d’évaluation et restrictions...
...-VERBAL DU 15 DÉCEMBRE 2022 4. DEMANDES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 49 94111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE )...
RÈGLEMENT NUMÉRO 137-2021 RELATIF À L’UTILISATION DE L’EAU POTABLE CONSIDÉRANT QU’ un règlement relatif à l’utilisatio n de l’eau potable est actuellement en vigueur dans la Municipalité de Rawdon; CONSIDÉRANT QUE la Municipali...
...UMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – REVÊTEMENT DE TOITURE 6.2 3671 -3673, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 4 994 130 – ZONE 4 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – BALCON 6.3 GESTION LUNICK...
...NDEM ENT CONCERNANT LES F EUX EXTÉRIEURS AFIN D ’AJOUTER CERTAINES CONDITIONS LORSQU ’UN FEU EXTÉRIEUR EST ALLUMÉ 13. PRÉSENTATION , DÉPÔT ET ADOPTION DU PROJET DE RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -03 -11 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 116 -...
...- RÉINGÉNIERIE DE LA PR ÉFILTRATION CONSIDÉRANT QUE la Municipalité a lancé un process us d’appel d’offres public le 13 mai 2022 pour l’agrandissement de la station d’eau potable St -Patrick et la réingénierie de la préfiltration ; 2...