...MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE N UMÉRO 372 -89 (SECTEUR VILLAGE ) ET SES AMENDEMENTS A FIN DE LIMITER À 2, LE NOMBRE MAXIMAL D’IMMEUBLES DESTINÉS À UN USAGE D E LA CLASSE E (7 À 16 LOGEMENTS ) DU GROUPE RÉSIDENTIEL À L ’INTÉRIE...
...bres du Comité consultatif en environnement (CCE) pour avoir initié ce bel événement ainsi que nos précieux bénévoles et nombreux partenaires. Ce genre d’événement est important pour sensibiliser notre collectivité. Prenons soin de notre envir...
...CHIENS – DOSSIER NO 105-140-20-001 17. ÉVALUATION COMPORTEMENTALE – MORSURE – DOSSIER NO 105-140-20-002 18. NOMINATION D ’UN RESPONSABLE DES TECHNICIENS EN URBANISME - SERVICE DE L ’URBANISME ET DE L ’ENVIRONNEMENT – POSTE...
...5 302 195, 5 302 196 ET 5 301 975 – EMPRISE DE RUE LAKESHORE DRIVE SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 20. NOMINATION D’UNE MAIRESSE SUPPLÉA NTE 21. REPRÉSENTATION DU CON SEIL MUNICIPAL – COMITÉS ET SECTEURS DE GOUVER...
...?C "@ D,3E*'*)5 9.- 89(.)*)5 FG-(9 49H4(.)- D39, ? A$ < I J KLMNOM OPKQ LRSNT UVV W XYZQT [\KST] ^_ ` KLMNOM OPKQ LRSNT aVV W XYZQT [\KST] b_c_ dc efc g h ijk...
...de la population du Québec répartie dans l’ensemble des régions. Le caucus des municipalités locales regroupe le plus grand nombre de municipalités urbaines et rurales. Les dossiers prioritaires sont déterminés selon les enjeux qui préoccupent la ma...
Les propriétaires de résidences isolées ayant une installation s eptique autonome ont la responsabilité d’en assurer et d’en maintenir la conformité. La municipalité applique les exigences provinciale s du Règlement sur l’évacuation et...
...es ces implications, c’est son désir d’aider et de soutenir les gens de sa communauté qui la motive. En parallèle à ces nombreux engagements, et encore aujourd’hui, Mme Beauséjour consacre des énergies et du temps à la Bibliothèque Alice-Quintal...
...it de 0,5352 $ à 0,3475 $, pour contrer cette hausse du rôle d’évaluation. « Comme le font nos citoyens dans ce contexte économique inflationniste difficile, la Municipalité a revu ses dépenses et a pris les moyens nécessaires dans le but d'amoindri...
...application du règlement L’administration et l’application du présent règlement sont confiées à toute personne nommée ci - après « fonctionnaire désigné », par résolution du Conseil municipal. 2.1.2 Pouvoirs du fonctionnaire dés...
...Octroi de contrat - Achat d’une lame à neige – Service des travaux publics SUJETS D’ADMINISTRATION GÉNÉRALE 11. Nomination au Comité de protection de l’environnement Matawinien (CPEM) 12. Désignation à titre de célébrant pour un mar...
...iture mutuelle de services pour la protection incendie – Ville de Joliette 39. Création d’un comité culturel et nomination des membres 40. Fonds spécial de représentation – Fédération canadienne des municipalités (FCM) 41. Em...
...eloppement durable et de l’arbre et des orientations en matière de protection de l’environnement, la Municipalité déploie de nombreuses initiatives environnementales en collaboration avec les citoyens. Plan d'action en environnement...
...oriser le chef de division – Hygiène du milieu et le directeur général et secrétaire -trésorier à signer, pour e t au nom de la Municipalité, tout document requis aux fins de la présente résolution. Le certificat de crédit numéro T17 -3...
...vités; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal souhaite adhérer au Réseau Rues principales et bénéficier des nombreux avantages et services offerts, le tout pour un montant forfaitaire approximatif de 1 750 $, plus les ta...
...physique, organique, visuelle, intellectuelle ou psychique. Cette déficience doit limiter la mobilité, la capacité ou l’autonomie de la personne de façon telle, qu’elle serait incapable d’utiliser un service de transport en commun. Pour en béné...
...al, le membre du conseil ne peut utiliser sa fonction ou son titre afin de laisser croire qu’il agit au nom de la Municipal ité, sauf dans le cas où une résolution a dûment été adoptée à cet effet par le con...
...ADMINISTRATION GÉNÉRALE 14. DEMANDE DE RENOUVELLE MENT DU STATUT DE « ZONE TOURISTIQUE » - MINISTÈRE DE L’ÉCONOMIE ET DE L ’INNOVATION 15. ATTRIBUTION D ’UNE SERVITUDE D ’UTILITÉ PUBLIQUE – RUE DUROCHER – LOTS NO 5 528...
..., CHEMIN VINCENT -MASSEY – PARTIE DU LOT NO 5 530 755 (M ATRICULE N ° 8199 -97 -6414) 19. RENOUVELLEMENT DE LA NOMINATION DE MEMBRE S - COMITÉ CONSULTATIF D ’URBANISME (CCU) 20. NOMINATION D ’UN NOUVEAU MEMBRE - COMITÉ CONS...
...es mots su ivants signifient : Camion : un véhicule routier, autre qu’un véhicule d’urgence, dont le poids nominal brut est de 4500 kg ou plus, conçu et aménagé principalement pour le transport de biens ou pour...
...15 -644 – Création d’un comité technique – Schéma de couverture de risques incendie de la MRC de Matawinie 19. Nomination d’un nouveau membre - Comité consultatif en environnement (CCE) 20. Embauches – Coordonnateurs en chef des...
...du mois de janvier de chaque année. Durant l’année d’acquisition, vous ne recevrez donc pas de compte de taxes à votre nom, mais un document qui fait mention de votre acquisition. Taxes municipales Les taxes municipales se rattachent...
...r le formulaire; Fournir les documents suivants : Facture d’acquisition, comprenant l’essence de l’arbre, le nom et les coordonnées du commerçant, la date d’acquisition (laquelle ne peut être antérieure à la date d’entrée en vigueur d...
...urnir gratuitement des équipements adaptés aux personnes à mobilité réduite ou à besoins particuliers afin que le plus grand nombre de personnes puisse bénéficier des bienfaits d'une sortie à la plage. Ces équipements sont rendus disponibles grâ...
...nt envoyée de façon automatique. Si vous avez déjà un compte ou pour adhérer à ce service, vous devez nous acheminer le nom de votre organisation et le courriel à utiliser pour vous acheminer le formulaire en ligne. Retournez ensuite...