...DES RELATIVES AU X RÈGLEMENTS SUR LES PIIA 4.1 COLLÈGE CHAMPAGNEUR – 3713, RUE QUEEN – LOT NUMÉRO 49 94111 – ZONE 9 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – AGRANDISSEMENT * AUTRES SUJETS D’URBA...
...re. Cette modification concerne l'ensemble du territoire, à l'exception des artères collectrices ainsi que les abords des zones scolaires et de certains parcs, dont on prévoit le maintien de la limite actuelle. Veuillez noter que les chemins do...
...OUR 3. DEMANDE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES PIIA - 5138, RUE SAINT -GEORGES – LOT NUMÉRO 5 353 685 – ZONE 1 AU PIIA (SECTEUR VAL -PONTBRIAND ) – RÈGLEMENT NUMÉRO 1000 - AGRANDISSEMENT DU BÂT IMENT PRINCIPAL – COMPLÉM...
...familial composé de 12 logements ; CONSIDÉRANT que ledit bâtiment est également applicable aux objectifs et critères de la zone 5 du secteur Centre -Ville du PIIA Règlement numéro 508 -93; CONSIDÉRANT les recommandations formulées par le comi...
...e valider si votre projet est assujetti à l’un de ses règlements. Pour une propriété assujettie à un règlement sur les PIIA (Plan d’implantation et d’intégration architecturale) , toute modification doit être soumise au CCU (comité consultatif...
...ol. C’est quoi la différence entre la rive et le littoral ? La rive La rive désigne le bord, le côté ou la zone tout juste à côté d’un cours d'eau ou d’un lac, soit la bande de terre le long des cours d'eau, des lacs ou des rivières...
...03-1- Lotissement Projet 2021-04-1 Construction Projet 2021-06-1 - Permis et certificats Projet - 508-93-7 PIIA centre-ville Règlement R 177 - Travaux d’infrastructures et de voirie (parapluie) Procès-ver...
...é avant d'entreprendre tout projet. Demander un permis Certificat d’autorisation : Travaux en rive, littoral ou zone inondable
...le règlement sur les permis et certificats numéro 2021-06 Règlement numéro 2021-07-1 - Modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07
...ment sur les permis et certificats numéro 2021-06 Projet de règlement numéro 2021-07-1 modifiant le règlement sur les PIIA numéro 2021-07 Règlement Règlement 68-2011-5 - Modifiant le règlement numéro 68-2011, remplaçant le règlem...
...-02-3 - Modifiant le règlement de zonage numéro 2021-02 Règlement Règlement 1012-2 - Modifiant le règlement de PIIA numéro 1012 (secteur Rive-Ouest) Règlement 2021-03-2 - Modifiant le règlement de lotissement numéro 2021-03...
...zonage Annexe 2 - Grille de spécifications Annexes 3 et 4 – Plan des contraintes hydriques et plan des zones exposées aux glissements de terrain
...Règlement 2021-03-1- Lotissement Règlements Règlement 61-2022 - Taxation 2023 Règlement 508-93-7 - PIIA centre ville Règlement 48-2023 - Tarification des biens et des services 2023 Règlement 2021-06-1- Permis et...
Cet escargot, mesurant jusqu’à 7 cm, vit à la surface ou partiellement enterré dans la boue des zones peu profondes (3 mètres et moins) d’une panoplie de milieux aquatiques, des lacs aux fossés. La vivipare chinoise résiste à diverses conditio...
...emande d’information – installation septique 20$ Taxes incluses Copie de plan (zonage, districts électoraux, zones exposées aux glissements de terrain, etc.) 1,60 $ / pi 2 Taxes en sus Demand...
...DE RELATIVE AUX RÈGLEMENTS SUR LES P IIA 4.1 TITE FRETTE RAWDON – 3163, 1RE AVENUE – LOT NUMÉRO 4 994 755 – ZONE 10 AU RÈGLEMENT SUR LES PIIA NUMÉRO 508 -93 (SECTEUR CENTRE -VILLE ) – ENSEIGNES AVIS DE MOTION 5. AVIS...
...anadienne d’inspection des aliments (ACIA) impose des restrictions concernant le transport de ces résidus de coupe hors des zones règlementées.
Réseau Rawdon Le réseau d’eau potable Rawdon est alimenté par deux stations: Monière et St-Patrick. Le réseau Rawdon représente ainsi 91,78 km de conduite, pour desservir plus de 6 925 citoyens. Le volume d’eau distribué pour ce réseau en 2021......
Ordre du jour Procès-verbal Comptes à payer - 2023-07-31 Projets de règlement Second projet de règlement R2021-02-2 Projet de règlement R1000-4 Règlement Règlement 116-03-12 nuisances
...plantes aquatiques est aussi possible. En raison de la profondeur du lac, il est préférable de circuler dans les zones plus profondes du lac et à distance raisonnable des berges, et ce, du sud-est vers le nord-est. Consulter l...
Les citoyens de Rawdon ont le choix de faire leur propre compost à la maison ou de participer à la collecte municipale des matières organiques. Détails sur le compostage domestique Le compostage des matières organiques est un bon e......
...nfants, surtout ceux de moins de cinq ans. Après avoir utilisé des perles gonflant dans l'eau, nettoyez soigneusement la zone environnante et ramassez les perles qui ont roulé ailleurs. Vérifiez qu'aucune perle gonflant dans l'eau n'a roulé sous...
...es lacs Rawdon et Pontbriand. L’OBV, les associations de riverains et des bénévoles dûment formés parcourront l’ensemble des zones peu profondes des lacs, de juin à octobre 2024, afin d’effectuer un retrait massif de l’espèce. Finalement, plusieurs a...
...trottoir, chaîne de trottoir, etc.); Les arbres peuvent être plantés en cour avant, arrière ou latérale, ainsi qu’en zone riveraine, le tout selon la liste autorisé prévue à l’Annexe A. Pour être admissible au programme d’aide financière...
...ur une rivière ou un lac gelé, assurez-vous que l'épaisseur de la glace est d'au moins 10 centimètres (4 pouces). Évitez les zones où de l'eau libre est visible. Patinez avec vos enfants dans la même direction que les autres personnes sur la glace. L...