...aux. H Les subventions à une institution, société ou corporation sans but lucratif vouée à la poursuite d’œuvres de bienfaisance, d’éducation, de culture scientifique, artistique ou littéraire, de formation de la jeunesse, de t...
...passant par l’animation prévue dans les lieux récréotouristiques et à notre marché public, de retour dès le 25 juin. Bien que la saison estivale soit amorcée, les membres du conseil et de la direction générale travaillent toujours de tr...
...ontres vir tuelles par Zoom afin de briser l’isolement, trouver ou s’inscrire pour devenir parrain ou marraine. Gratuit, bienvenue à tous! Inscriptions : 450 834.1728 pclrawdon@outlook.com COURS DE JUDO LES MARDIS ET VENDREDIS, À PARTIR DU 10...
...ENDEMENTS S UR LA GESTION CONTRA CTUELLE DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER DES MESURES FAVORISA NT LES BIENS ET LES SERVICES QUÉBÉCOIS E T LES FOURNISSEURS , LES ASSUREURS ET LES ENTREPRENEURS QUI ON T UN ÉTABLI...
...FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2019 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2019 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 12. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 118 -2018 -3 MO DIFIANT LE...
...49 -1422 AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2022 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 146 -2021 ÉTABLISSANT...
...tions du projet "Bibliothèque et centre multiservices"; Renouvellement du mandat au CCE de M. Anselme Mokwety Alula; Bienvenue à Mme Lise Lacouture, nouveau membre au CCE: Prochaine séance le lundi 11 septembre 2023 à 19 h au Centre Metca...
...MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 -1 MOD IFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN DE MODIFI ER CERTAINS TARIFS A PPLICABLES 10. AVIS D...
...T NUMÉRO 48 -202 1-2 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 ET SON AMENDEMENT CO NCERNANT LA TARIFICA TION DES BIENS ET DE S SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON AFIN D ’AJOUTER UNE TARIFICA TION POUR LE STATION NEMENT AU PARC...
...pratiquent. Fournissez de l'équipement de la bonne taille et assurez-vous qu'il soit porté correctement. Un casque doit être bien ajusté à la tête et ne doit pas se balancer ni tourner. De plus, le casque doit être en bon état. Vérifiez s’il y a...
...Règlement 61-2022 - Taxation 2023 Règlement 508-93-7 - PIIA centre ville Règlement 48-2023 - Tarification des biens et des services 2023 Règlement 2021-06-1- Permis et certificats Règlement 2021-04-1 Construction Règl...
...ÂTIMENT ACCESSOI RE AVIS DE MOTION 10. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2021 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 61 -2020 POURVOYANT À L ’IM...
...ticulier sont ceux exigés à une demande de modification d‱un règlement d‱urbanisme au Règlement sur la tarification des biens et des services de la Municipalité de Rawdon en vigueur. Le paiement des fr ais exigés lors de la demande...
...ut document exigé par le présent règlement et du paiement des f rais fixés au Règlement concernant la tarification des biens et des services de la municipalité de Rawdon en vigueur , en référence à l’article 23 du présent règlement ....
...MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -5 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNIC IPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAINS TARIFS A...
...r le lac Pontbriand ; CONSIDÉRANT QU’ une municipalité peut prévoir par règlement, que tout ou partie de ses biens, services ou activités soient financés au moyen d’un mode de tarification. CONSIDÉRANT QU' un avis de mo...
...ADOPTI ON DU RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -3 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEMENTS AFIN DE MODIFIER CERTAINS TARIFS 2020 -06-10...
...toutes sortes ayant comme fondement une blessure infligée à une personne, le décès de celle -ci, des dommages causés à des biens ou la perte de biens attribuable à un acte déli béré ou négligent découlant directement ou indirectement des investi...
...MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 -4 MODIFIANT LE RÈGLEMENT NUMÉRO 48 - 2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET DES SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON ET SES AMENDEM ENTS AFIN DE MODIFIE R CERTAINS TARIFS AP PLICABLE...
...X FINS DE L’EXERCICE FINANCIER 2020 11. AVIS DE MOTION – RÈGLEMENT NUMÉRO 48 -2020 CONCERNANT LA TARIFI CATION DES BIENS ET SERVICES DE LA MUNICIPALITÉ DE RAWDON 12. AVIS DE MOTION - RÈGLEMENT NUMÉRO 127 -2019 FIXANT UN TAU...
...COMME RUE DE JEU LIB RE CONSIDÉRANT QUE la Municipalité s’implique activement en matière de promotion de la santé et du bien -être de ses citoyens par ses politiques municipales, l’aménagement de ses milieux et son offre de services; CONSID...
...toutes sortes ayant comme fondement une blessure infligée à une personne, le décès de celle -ci, des dommages causés à des biens ou l a perte de biens attribuable à un acte délibéré ou négligent découlant directement ou indirectement des investis...
...toutes sortes ayant comme fondement une blessure infligée à une personne, le décès de celle -ci, des dommages causés à des biens ou l a perte de biens attribuable à un acte délibéré ou négligent découlant directement ou indirectement des investis...
...LOGEMENTS ET PLUS – CONSTRUCTION DE BÂTIM ENTS MULTIFAMILIAUX DE 6 LOGEMENTS 6.3 EVEX MULTILOGEMENTS I NC ., BIENS IMMOBILIERS BNK INC & LA PIERRE -LYS HOLDING INC - 3512 -3522, RUE ALBERT – LOT 6 318 495 – RÈGLEMENT...
...d’arbres ou de feuilles mortes. Il est interdit de brûler des déchets, des matériaux de construction, des biens meubles, du bois traité, des pneus ou autres matières à base de caoutchouc ou de plastique, des produits dangereux...