...moins une unité d’hébergement est offerte en location contre rémunération, pour une période n’excédant pas 31 jours, à des touristes et dont la disponibilité de l’unité est rendue publique par l’utilisation de tout média. ÉTA...
...ésent: M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier (à distance) 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 20 -181 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité des conseillers...
...d’enregistrement d’un chien 25 $ Exonration de taxes. 25 $ + frais de poste par avis de retard aprs 30 jours de retard ou plus. Frais annuel d’enregistrement d’un chien pour les entreprises d’activités de chiens de...
...st également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-105 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ma rco Bellefeuille et unanimement résolu à lunanimit...
.... ........................ 22 2 6.5. 1. Dans le cadre d’une demande visant la location résidentielle à court terme (31 jours et moins ) – résidence de tourisme ................................ ............ 22 2 6.5. 2. Dans le cadre d’un r...
Inscription en ligne (portail citoyen) Le camp de jour de la Municipalité se déroule au camp Mariste. Un service de garde municipal est offert ainsi que le transport. 8 semaines de camp de jour offertes du 24 juin au 16 août 2024 (le...
...te de la dernière modifica tion : [12 avril 20 22 ] RÈGLEMENT NUMÉRO 1 7-2013 RÈGLEMENT FIXANT LE S JOUR S ET HEURE S DE LA TENUE DES SÉANCES DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA MUNICIPALITÉ D E RAWDON ET LEUR DÉROULEMENT ET...
...ecteur « Village » datait de 1989, tandis que celui du secteur « Canton » était en vigueu r depuis 1992. Une mise à jour de ces documents devenait donc souhaitable afin d’actualiser les outils règlementaires et les différents moyens...
...également présent: M. François Dauphin, dire cteur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -109 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...Maître Caroline Gray, directrice générale adjointe et directrice du Service du greffe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -128 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers et...
...sentation par Monsieur Patrice Poirier, sur l’organisme la Tournée des Cantons de Rawdon. 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -547 Il est proposé par Madame la conseillère Stéphanie Labelle et résolu à l’unanimité des conseillers...
Séance ordinaire du conseil municipal Du 10 juin 2020 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS -VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL...
...d opter des règlements en matière denvironnement; CONSIDÉRANT QUE le conseil municipal juge pertinent de mettre à jour les dispositions relatives aux rejets dans les réseaux dégouts de la Municipa lité de Rawdon, notamment en...
...mblée. Est absent : M. François Dauphin, directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 18 -410 Il est proposé par Monsieur le conseiller Renald Breault et résolu à l’unanimité des conseille...
...Est également présent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. Adoption de l’ordre du jour 18-14 Il est proposé par Monsieur le conseiller Ray mond Rougeau et résolu à l'unanimité des conseillers et conseil...
...de lecture est demandée suite à l’envoi dudit projet de règlement livré ou remis en main propre au moins deux jours juridiques avant la séance du conseil, conformément à l’article 445 du Code municipal du Québec , et qu...
Séance ordinaire du conseil municipal 12 décembre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. DÉPÔT – EXTRAIT DU REGISTRE P UBLIC DES DÉCLARATIO NS DES ÉLUS...
Séance ordinaire du conseil municipal 14 novembre 202 2 – 19 h ORDRE DU JOUR 1. OUVERTURE DE LA SÉANC E – MOT DU MAIRE 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 3. PROGRAMME DE SOUTIEN À L ’EXCELLENCE SPORTIVE - REMISE DES BOURSE...
.... Est absent : M. François Dauphin , directeur général et greffier -trésorier . 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -308 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité des conseillers e...
...Mme Carole Landry, directrice du Service des finances et secrétaire -trésorière adjointe 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19 -174 Il est proposé par Monsieur le conseiller Marco Bellefeuille et résolu à l’unanimité d es conseiller...
.... Est absent : M. François Dauphin , directeur général et secrétaire -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 21 -270 Il est proposé par Madame la conseillère Kimberly St Denis et résolu à l’unanimité des conseillers e...
...également présent : M. François Daup hin , directeur général et greffier -trésorier 2. ADOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 22 -356 Il est proposé par Monsieur le conseiller Bruno Desrochers et résolu à l’unanimité d es conseillers...
...assemblée. Est absent: M. François Dauphin, directeur général et secrétair e-trésorier 2. A DOPTION DE L ’ORDRE DU JOUR 19-330 Il est proposé par Madame la conseillère Sté phanie Labelle et résolu à lunanimité des conseillers dadopte...
...in , directeur général et secrétaire -trésorier , agit à titre de secrétaire de l’assemblée. 2. Adoption de l’ordre du jour 18 -293 Il est proposé par Madame la conseillère Josianne Girard et résolu à l’unanimité d es conseill...